Chewie 2 a écrit :fab le motard a écrit : C'est la magie des véhicules de collection.
C'est de la magie... noire.
Personnellement, je trouve lamentable de cautionner ce genre de trafic sur un forum public. Et c'est pas parce qu'un imbécile dans une administration quelconque a émis un titre de circulation erroné que son propriétaire peut se croire absous de toute responsabilité.
Une histoire, et pas celle de l'homme qui a vu l'homme qui a vu l'ours... hein ?
Un ami chasseur de mon village. Un 4x4 russe avec une installation GPL installée "par magie". Un jour, surchauffe et arrêt au bord de la route. Un agriculteur en retraite vient avec son tracteur pour le dépanner. Et soudain BOUM. Incendie du Niva et brûlures graves du conducteur avec mise à feu du tracteur.
Résultats : refus d'indemnisation du 4x4 puisque installation GPL non réalisée par le constructeur ou un installateur agréé, et sans modification de la CG ni nouveau certificat de conformité. Refus d'indemnisation du tracteur car quand les gendarmes ont demandé le permis poids lourd de l'agriculteur, celui-ci s'est étonné : "mais pas besoin, chuis agriculteur". Réponse de la maréchaussée : "votre autorisation de conduite professionnelle n'est plus valable car vous êtes retraité. Il faut un permis poids lourd". L'assureur s'engouffre bien sûr dans la brèche pour ne pas indemniser le tracteur.
Mais, c'est bien. Encouragez les nouveaux membres à rouler avec des faux papiers*, puisque c'est de "la magie"...
* ("faux" dans le sens où ils ne correspondent pas à la réalité technique du véhicule, et à l'assurance qui en couvre les risques, pas dans le sens de papiers issus du marché noir)
Tout à fait d'accord avec le fait qu'une installation GPL doive faire l'objet d'une modification de carte grise qui doit sans doute être facilitée si l'installation a été réalisée par un professionnel habilité, sinon cela peut aller jusqu'à une réception à titre isolé par la DRIRE, et là, c'est pas gagné!
Par contre, pour le coup du permis de poids lourd pour conduire le tracteur agricole, il faut savoir que La loi « Macron » adoptée le 6 août 2015 a assoupli les règles relatives à la conduite d'engins agricoles. En effet toute personne titulaire d'un permis B peut désormais conduire tous véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse n'excède pas 40 km/heure.
D'ailleurs, auparavant, pour les personnes qui n'étaient pas agriculteurs, ce n'était pas le permis de poids lourds qui était requis pour la conduite d'un tracteur, mais le permis super lourd ou véhicules articulés, les remorques agricoles dépassant généralement les 750 kgs de PTC!
Ce que beaucoup ignoraient, mais maintenant, c'est devenu un peu plus clair!
Quant'à cette pauvre Royal Enfield, avant de pouvoir statuer sur son cas, il faudrait pouvoir examiner sa carte grise et voir si elle est déclarée comme 350 ou comme 500, si c'est une carte grise qui ne correspond pas à la machine ou si pourquoi pas la machine a été dûment réceptionnée par la DRIRE.
Dans le doute, mieux vaudrait s'abstenir d'autant plus que le prix demandé parait élevé!
Il doit être possible de trouver une "vraie" Bullet Anglaise restaurée pour pas plus cher, mais en 350!
Ou acheter une 500 "moderne" d'occasion.
Cependant Pierric a tout à fait raison dans le sens que lorsqu'une moto a été remontée avec les papiers officiels d'une machine différente, on risque de s'exposer à des ennuis plus ou moins graves en cas d'accident!
J'ai un copain qui a eu un accrochage l'an dernier avec sa Kawasaki S2, il n'était pas en tort, mais l'expert a relevé que le numéro du cadre de la moto ne correspondait pas à celui de la carte grise : il a été indemnisé quand même, mais l'expert l'a bien relevé!
Rappelons que c'est le numéro du cadre qui correspond à la carte grise et en aucun cas ceux du moteur, comme pour les voitures.
Il est très courant, surtout pour de vieilles machines de collection, que les mécaniques aient été remplacées, tant qu'il s'agit de mécaniques identiques, cela n'a pas d'importance, mais c'est plus ennuyeux lorsque c'est le cadre qui a été remplacé, sans modification de la carte grise.
Et c'est plus courant qu'on ne le crois sur des machines d'une cinquantaine d'années : auparavant, on se souciait fort peu de ce genre de formalités et la pratique a été plus courante qu'on ne pourrait le penser!
Quid des démarches à entreprendre lorsqu'on se retrouve dans ce cas de figure?
Peut-être se rapprocher de la FFVE pour obtenir une carte grise de collection avec le bon numéro de cadre?
Je pense qu'une procédure de réception devant la DRIRE doit tenir du parcours du combattant!
Denys