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Royal Enfield le Site : Le Forum

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MessagePosté: 03 Aoû 2006, 16:12 
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royal participant
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Inscription: 16 Mai 2006, 16:47
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CHARTE DU FORUM

1. Votre participation au forum de Royal Enfield le site implique votre adhésion à la charte.
    1.1 Tout nouvel arrivant passera par la rubrique "Présentation des pilotes" viewforum.php?f=1 afin qu'il soit accueilli à bras ouverts.

2. Vous serez amené sur ce forum à respecter les utilisateurs et les modérateurs.

3. Vous acceptez d’être polis et courtois, vous êtes dans un espace public.

4. Tout message vulgaire, agressif ou contenant des insultes sera immédiatement supprimé sans préavis et pourra entraîner l’exclusion du forum de l’utilisateur responsable.

5. Il en va de même avec les demandes illicites de pièces ou de papiers officiels concernant nos motos.

6. Les utilisateurs s’engagent à :

    6.1. Ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :

      6.1.1. incitant à la discrimination, à l'homophobie, la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;

      6.1.2. à caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui ;

      6.1.3. à caractère obscène, pédophile ou pornographique ;

      6.1.4. à caractère politique, y compris dans les avatars, pseudos ou images postées ;

      6.1.5. enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes ;

      6.1.6. incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ;

      6.1.7. permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens ;

      6.1.8. et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.

      6.1.9. Cette liste n’est pas exhaustive.

7. En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l’autorité des modérateurs.

    7.1. Tous les événements, rencontres, balades etc. organisés par l'un ou plusieurs des membres de La Royal Association, pourront bénéficier d'une information sous forme d'affichage en bandeau, illustré ou non, en tête de page du forum, si le ou les organisateurs en font la demande. Les événements organisés directement par la RA auront bien entendu priorité d'affichage sur les projets particuliers. Dans le cas d'événements organisés par des intervenants extérieurs à la RA, cet affichage éventuel sera soumis à l'approbation du Conseil d'administration.

8. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l’obligation de faire le nécessaire si cela leur est demandé.

9. Les modérateurs du forum de Royal Enfield le site s’engagent à :

    9.1. ne pas diffuser d’informations personnelles s’il n’en a pas l’autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques ;

    9.2. supprimer dans les plus brefs délais tout message ne respectant pas le présent règlement ;

    9.3. ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l’adresse e-mail des utilisateurs du forum.

10. Pour tout problème constaté sur le forum, n’hésitez pas à contacter les modérateurs.

11. Le forum de Royal Enfield le Site ne pourra être tenu responsable:

    11.1. du non respect de la charte cité ci-dessus : les utilisateurs sont les seuls responsables des infos, messages, images et de manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via le forum, des infos ou conseils échangés entre internautes. Les propos tenus et publiés sur ce forum restent sous la propre responsabilité de leurs auteurs.

    11.2. Pour contacter ou avertir les modérateurs du forum de Royal Enfield le Site écrire ici : contact@royalenfieldlesite.fr

12. Rappel du savoir vivre sur le forum :

    12.1. éviter le langage SMS ;

    12.2. intituler clairement vos sujets ;

    12.3. ne pas utiliser le langage majuscule dit ‘parlez fort’, la couleur rouge ;

    12.4. veiller à la pertinence de vos propos afin de ne pas ennuyer les lecteurs ;

    12.5. ne pas utiliser la couleur bleue qui généralement est réservée aux modérateurs.

13. Les administrateurs et modérateurs peuvent agir de leur plein gré, ou en concertation, ou à la suite d’une ou plusieurs plaintes.

14. Pour l’application des mesures d’autorité dévolues aux modérateurs vis à vis des situations exigeant leur intervention il est disposé ce qui suit.


AVERTISSEMENTS

15. Un premier avertissement sera déposé par un post du modérateur à la suite du post incriminé. Pour éviter toute méprise sur le sens de son message et se tenir à l’écart de tout propos polémique le modérateur choisira de préférence la formule suivante : mention du pseudo du contributeur en cause, suivie de l'émoticone :nul:

16. En cas de persistance de la part du contributeur, dépôt d’un second avertissement : mention du pseudo suivie des émoticones :nul: :old: :censure:


SANCTIONS

17. Définition :

    17.1. La principale sanction est le bannissement, à temps ou définitif. Le bannissement s’applique à la personne physique et donc à tous les comptes que celle-ci viendrait à créer.

    17.2. Le bannissement est techniquement réalisé par un administrateur. Il est juridiquement décidé :

      17.2.1. par la majorité des voix des administrateurs en exercice pour ce qui concerne la partie publique du forum ;

      17.2.2. par la majorité des voix des membres du bureau de l’association pour ce qui concerne la partie du forum réservée à l’association.

18. Application :

    18.1. L’inobservation des avertissements par le contributeur concerné sera automatiquement suivie, sans autre préalable, de l’application de sanctions dans l’ordre suivant :

      18.1.9. bannissement d’une durée d’une semaine minimum ;

      18.1.10. si persistance : bannissement définitif.

    18.2. Il est loisible à l’administrateur d’exposer ses motifs au contributeur. Pour cela la voie du MP sera employée.


CAS DE MESSAGES À CARACTÈRES OUTRANCIERS OU CHOQUANTS

19. Dans la mesure où il est jugé que les propos tenus par le contributeur ne peuvent être laissés en lecture publique en raison de leurs caractères outranciers ou choquants, le modérateur pourra immédiatement et sans suivre la procédure d’avertissement procéder au déplacement du sujet vers un espace de quarantaine pour consultation puis décision du groupe des modérateurs ou du bureau selon le cas.

20. Ce déplacement pourra s’accompagner d’une brève formule d’information telle que : sujet déplacé pour décision de l’administration du forum en raison de son caractère jugé outrancier ou choquant.

_________________
francis


"Le seul fait de rêver est déjà important.
"Je vous souhaite des rêves à n'en plus finir et l'envie furieuse d'en réaliser quelques-uns."


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