Certificat de conformité

[cedricjlt]

Bonjour à tous,
Actuellement en train d’essayer d’immatriculer en France une bullet 500 electra X achetee a un anglais qui n’a jamais fait les démarches, je dois désormais fournir un certificat de conformité pour ma moto.
Quelqu’un serait-il en mesure de me renseigner sur la marche à suivre pour obtenir ce fameux certificat ?
J’ai également lu que la DREAL pouvait délivrer un document remplaçant le COC ( RTI ).
Merci d’avance pour vos réponses et vos lumières, le dossier dure depuis plusieurs mois !
Bonne journée
Cedric

[druid]

Lorsque tu dis qu'il n'a jamais fait les démarches, est-ce à dire que la moto n'a même pas d'immatriculation anglaise ?

[T Max 66]

Avant Brexit c etait facile d immatriculer une moto Anglaise en France maintenant faut un dossier un peu plus lourd ...

[fab le motard]

tu t'es lancé dans une drôle d'aventure ...
normallement, c'est le concessionnaire ou l'importateur qui délivre le certificat de conformité
commence par là.

tiens nous au courant pour cette première étape.

[druid]

À ceci près que l'importateur a changé à plusieurs reprises depuis la fin de commercialisation de l'Electra X...
Et que l'actuel n'en a certainement rien à battre.

[T Max 66]

Surtout qu a l époque de l electra X , il n y avait pas vraiment d importateur,
le distributeur Francais achetait ses brelons chez les Anglais alors dans l UE donc pas de certificat de conformité, ca s immatriculait comme une lettre a la poste, j en ai immatricule plusieurs a l époque ...
Donc aujourd hui ....

[Daniel78]

Il y a beaucoup de Britanniques installés dans mon coin.
La plupart roule avec des plaques UK, et pour cause.

En l'absence du COC de l'époque, pour immatriculer un véhicule provenant d'un pays hors UE (Grande-Bretagne par exemple), il faut passer par une procédure de réception à titre isolé (RTI). C'est long, c'est cher, et sans aucune garantie d'aboutir à un avis favorable.

[druid]

Il y a beaucoup de Britanniques installés dans mon coin.
La plupart roule avec des plaques UK, et pour cause.

Jusqu'au moment où l'assureur décide que ça suffit et refuse de continuer à assurer...

[fab le motard]

ben, meme si ca a peu de chance, je tenterais l'importateur,
ensuite je tenterais de contacter HEritage Import, ou son ancien patron
j'ai vu qu'il y a des sites qui permettent d'avoir ce document
par exemple : https://www.cartegrise.com/papier-carte ... conformite
mais il faut creuser plus, voir, essayer, je ne sais pas ce que ca vaut, je ne me suis pas encore jeter dans ce genre d'aventure administrative .

mais j'espère qu'on aura un retour, ne serait-ce qu'une annonce pour la vente de la moto en piece ...

[cedricjlt]

Bonjour à tous,
Merci pour vos nombreux messages, la moto est effectivement encore en plaque anglaise, et je confirme c’est une drôle d’aventure, je pense que vais pouvoir travailler pour France titre à la fin …
Ce qui est sûr ( ou semble sur ) c’est que comme la moto est arrivée en France avant le Brexit et que je peux le prouver, on part sur une procédure de quitus.
Ensuite, me manque ce fameux coc, pour lequel j’ai un tout petit espoir suite à une réponse ce matin de la part de RE.
En parallèle, j’ai contacté la DREAL pour une procédure de RTI, à voir.
Je vous tiens au courant !
Bonne journée

[druid]

Son ex propriétaire britannique a donc dû te donner le V5 de cette moto, non ?

[cedricjlt]

Effectivement oui j’ai le V5C.

[cedricjlt]

Bonjour à tous,

Petite mise à jour de ma situation, je suis sur le point d'obtenir un second quitus, cette fois ci au nom de l'anglais puisque c'est à lui d'effectuer les démarches. ( Il me mandate pour le faire )
La prochaine étape est donc de tenter l'immatriculation sans COC ( je n'ai toujours pas de retour de la DREAL ).
Lors de ma précédente tentative ( celle à mon nom), l'ANTS m'avait signalé que la carte grise anglaise était incomplète et ne pouvait donc pas réaliser la CG française ( juste avant de me dire que c'était en fait à l'anglais de faire la démarche... ).
Ce que je ne comprends pas, c'est que la moto, en 2017 lorsqu'elle est arrivée en france, était bien aux normes européennes puis qu'a l'époque l'angleterre faisait partie de l'europe....De plus la mention E11 apparait sur la CG anglaise.
Concernant la donnée manquante, s'agirait-il des informations sur le bruit. Effectivement la donnée n'apparait pas sur la CG anglaise, mais une plaque est apposée sur le cadre avec ces infos.
Si quelqu'un lit ce message et dispose d'un COC pour une BULLET 500 ELECTRA X de 2007, qu'il me contacte ou se taise à jamais. Je suis également preneur des informations apparaissant sur la CG française pour cette moto, ce qui me permettra de déterminer ce qui manque à l'ANTS (puisqu'il manque des choses...mais on ne sait pas quoi ) pour réaliser la CG française.
Merci d'avance pour vos retours
Bonne journée

[druid]

la moto, en 2017 lorsqu'elle est arrivée en france, était bien aux normes européennes puis qu'a l'époque l'angleterre faisait partie de l'europe...

Certes, mais avec l'optique du phare envoyant plus d'éclairage à gauche qu'à droite.
Ensuite, à vérifier que le compteur de vitesse l'indique à la fois en miles/h et en kilomètres/h.

[jbt]

Si j'étais à ta place...je lacherais tout de suite l'affaire.
Tu vas passer beaucoup de temps, d'espoirs et d'energie pour une démarche qui aboutira à un refus dans 99% des cas, puisque l'importateur de l'époque de ton modèle n'existe plus et ne te délivera donc jamais de certificat de conformité.
Quant à la RTI, ça s'avèrera ruineux pour toi et te coutera plus cher que l'achat d'une moto équivalente en carte grise française, avec des tests de bruit, pollution, freinage, antiparasitage à effectuer uniquement à l'UTAC à Monthlery, à tes frais (200 à 500€ par test), aux dates choisies par l'UTAC.