Certificat de conformité

[cedricjlt]

Bonjour à tous,
Actuellement en train d’essayer d’immatriculer en France une bullet 500 electra X achetee a un anglais qui n’a jamais fait les démarches, je dois désormais fournir un certificat de conformité pour ma moto.
Quelqu’un serait-il en mesure de me renseigner sur la marche à suivre pour obtenir ce fameux certificat ?
J’ai également lu que la DREAL pouvait délivrer un document remplaçant le COC ( RTI ).
Merci d’avance pour vos réponses et vos lumières, le dossier dure depuis plusieurs mois !
Bonne journée
Cedric

[druid]

Lorsque tu dis qu'il n'a jamais fait les démarches, est-ce à dire que la moto n'a même pas d'immatriculation anglaise ?

[T Max 66]

Avant Brexit c etait facile d immatriculer une moto Anglaise en France maintenant faut un dossier un peu plus lourd ...

[fab le motard]

tu t'es lancé dans une drôle d'aventure ...
normallement, c'est le concessionnaire ou l'importateur qui délivre le certificat de conformité
commence par là.

tiens nous au courant pour cette première étape.

[druid]

À ceci près que l'importateur a changé à plusieurs reprises depuis la fin de commercialisation de l'Electra X...
Et que l'actuel n'en a certainement rien à battre.

[T Max 66]

Surtout qu a l époque de l electra X , il n y avait pas vraiment d importateur,
le distributeur Francais achetait ses brelons chez les Anglais alors dans l UE donc pas de certificat de conformité, ca s immatriculait comme une lettre a la poste, j en ai immatricule plusieurs a l époque ...
Donc aujourd hui ....

[Daniel78]

Il y a beaucoup de Britanniques installés dans mon coin.
La plupart roule avec des plaques UK, et pour cause.

En l'absence du COC de l'époque, pour immatriculer un véhicule provenant d'un pays hors UE (Grande-Bretagne par exemple), il faut passer par une procédure de réception à titre isolé (RTI). C'est long, c'est cher, et sans aucune garantie d'aboutir à un avis favorable.

[druid]

Il y a beaucoup de Britanniques installés dans mon coin.
La plupart roule avec des plaques UK, et pour cause.

Jusqu'au moment où l'assureur décide que ça suffit et refuse de continuer à assurer...

[fab le motard]

ben, meme si ca a peu de chance, je tenterais l'importateur,
ensuite je tenterais de contacter HEritage Import, ou son ancien patron
j'ai vu qu'il y a des sites qui permettent d'avoir ce document
par exemple : https://www.cartegrise.com/papier-carte ... conformite
mais il faut creuser plus, voir, essayer, je ne sais pas ce que ca vaut, je ne me suis pas encore jeter dans ce genre d'aventure administrative .

mais j'espère qu'on aura un retour, ne serait-ce qu'une annonce pour la vente de la moto en piece ...

[cedricjlt]

Bonjour à tous,
Merci pour vos nombreux messages, la moto est effectivement encore en plaque anglaise, et je confirme c’est une drôle d’aventure, je pense que vais pouvoir travailler pour France titre à la fin …
Ce qui est sûr ( ou semble sur ) c’est que comme la moto est arrivée en France avant le Brexit et que je peux le prouver, on part sur une procédure de quitus.
Ensuite, me manque ce fameux coc, pour lequel j’ai un tout petit espoir suite à une réponse ce matin de la part de RE.
En parallèle, j’ai contacté la DREAL pour une procédure de RTI, à voir.
Je vous tiens au courant !
Bonne journée

[druid]

Son ex propriétaire britannique a donc dû te donner le V5 de cette moto, non ?

[cedricjlt]

Effectivement oui j’ai le V5C.