Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Importer une Bullet d'Inde directement et la faire homologuer. Vous voulez le faire ? Vous le faites ? Comment faire ? Arnaque ? En passant par Ebay ? La FFVE ? Si vous le faites, racontez-le nous !
Le forum Royal Enfield le Site et la Royal Association se dégagent de toutes responsabilités. Les personnes désireuses d'importer une Bullet directement d'Inde prennent leurs responsabilités.

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Alex-Desert-Storm
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Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Alex-Desert-Storm » 31 déc. 2013, 07:06

Bonjour à tous,

Je m'appelle Alex et suis en ce moment en Inde avec un ami prénommé Thierry.
Nous avons pour projet d'acheter des Royal Enfield ici et de voyager avec en Inde mais aussi en dehors.
Nous souhaitons pouvoir garder ces véhicules et les faire immatriculer en France.
Nous ne nous étions pas renseigné avant d'arriver en Inde et les surprises sont ici nombreuses et généralement mauvaises !
Bref, Nous savons désormais qu'il nous faut restaurer des vieilles motos pour les faire passer collection en France.
Nos interrogations se portent maintenant sur la partie Française et notamment LES PAPIERS, évidemment !
Notre projet est différent de la plupart des belles réussites lues sur le forum puisque nous voulons voyager avec et rentrer en France par la route (un jour... ;-) )
Les questions sont les suivantes :
1/ Comment se passe le dédouanement du véhicule lorsque l'on arrive par la route, faut il se présenter avec le véhicule à un centre particulier, peut on y aller sans le véhicule (puisque l'on est pas sensé rouler tant que l'on a pas les papiers!)
2/ Quels sont les documents à fournir pour la préfecture [Carte Grise d'origine, certificat de Conformité, certificat de vente, facture, dossier FFVE] ai je oublié quelque chose (Document douanier)?
3/Pour passer plus facilement les frontières, nous voudrions nous acquitter de toutes les taxes et formalités Françaises avant de partir d'Inde pour circuler avec les papiers Français (bien plus facile aux Frontières terrestres). Est ce possible?
4/ Comment obtenir un Carnet de Passage pour les véhicules Indiens (ou Français si nous pouvons avoir la Carte Grise Française depuis ici) avant de prendre la route du retour?

Merci à tous pour l'aide que vous nous apporterez.

Meilleurs Voeux pour 2014 avec de nombreux kilomètres aux guidons de vos engins mythiques!

Amicalement
Alex et Thierry

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mimi.lulu
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar mimi.lulu » 31 déc. 2013, 07:54

Bonjour et :coucou: sur le forum.

Que tu rentres par la route ou que tu envoies ta moto par bateau, le résultat restera le même : l'immatriculation et l'assurance de ton véhicule sur le territoire français.

Tu peux lire ma propre expérience que j'ai documenté ici.
Cette expérience est déjà ancienne (2008) mais je ne pense pas que les procédures aient fondamentalement changé.

Je ne dirai qu'une chose : bonne chance. [whistling.gif]

Ah ! oui... Miss Enfield (Karine) entre 2 promotions de ventes de livres vient parfois faire un tour ici... tu auras peut être une chance de lire son expérience, elle est rentrée par la route en Bullet.

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Jackymoto
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Jackymoto » 31 déc. 2013, 10:43

Salut, si vous voulez avoir la moindre chance de pouvoir faire immatriculer vos pétoires, il faut qu'elles aient plus de trente ans.
Ne compter sur aucune aide de l'importateur, ni de l'usine.
Je suis épaté par les gars qui dessinent les cartes routières, c'est une sacrée responsabilité, t'imagines qu'ils oublient un virage! Brèves de comptoir Gourio.

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar druid » 31 déc. 2013, 11:45

Bref, laissez tomber. :old:
Le sujet a déjà été mille fois débattu.

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Jackymoto
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Jackymoto » 31 déc. 2013, 12:04

Importer des anciennes vous reviendra plus cher que d'en acheter d'occase en France, qui auront de toutes les façons beaucoup
moins de km. En France il n'y en a qu'une seule qui a 100000km, la mienne à 75000 et les autres pas beaucoup car ce sont des pétoires de loisir.

Par contre rapporter un stock de pièces est extrêmement intéressant.
Je suis épaté par les gars qui dessinent les cartes routières, c'est une sacrée responsabilité, t'imagines qu'ils oublient un virage! Brèves de comptoir Gourio.

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar yvesmetz » 31 déc. 2013, 12:08

des pétoires de loisir. :?: :?: :?: Tu vas voir toi, tu vas voir moi !!!.... :lol: La moto, j'n'ai que ça .
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Noël » 31 déc. 2013, 12:40

idem pour importer une RE 1988 de..Belgique en France: impossible sans le Certificat de Conformité Européen (COC) en français ou multilingue (j'ai du faire traduire un certificat européen en allemand pour ma BMW!, c'est dire).
Pour la Bullet, le certif était un papier officiel national belge, pays membre de l'UE: RE-FU-SÉ!

Conclusion: trouvez vous des motos de + de trente ans "restaurées" et surtout FIABILISÉES et vive la vie!

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Benoit92
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Benoit92 » 31 déc. 2013, 12:54

J'ajouterai que les motos RE neuves EFI vendues en Inde aujourd'hui ne sont pas immatriculables en Europe (et en France, en particulier).
Les numéros de cadre et de moteur ne correspondent pas.
Le système SIV ne connait pas ces numéros et refuse systématiquement.

Seule solution, effectivement, une moto de plus de 30 ans (réels, pas des bidouilles Indiennes avec un moteur de plus de 30 ans dans un cadre récent, par exemple - La FFVE devient extrêmement vigilante, ce qui est normal) et bien sûr fiabilisée pour revenir en France par la route. :D

Il ne faut plus rêver.
C'est triste, mais c'est ainsi.

A part cela, bonnes fêtes de fin d'année ! :D :amour:

Benoît

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar yvesmetz » 31 déc. 2013, 13:09

Dans mon cas la santé du bonhomme compterait, pour telle expédition, plus que celle de sa bête !
Ah si j'étais jeune !.....Combien ça coûte une brêle en Inde ? .....à 300 euros net + le matos pour partir peinard, les marteaux pour lui triquer la gueule à c'te bourrique pour qu'elle avance, la paperasse finale, et pour moins de 1000 t'as une improbable que t'aime . :lol: ....C'est simple !
Hein ??
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Marco » 31 déc. 2013, 13:58

Salut Alex et Thierry,

payez-vous des Bullet locales et d'occaze, prenez du plaisir avec sur les routes indiennes, voyagez avec où vous voulez comme vous pouvez, tentez le retour avec si ça vous chante (après avoir contracter depuis la France une bonne assurance corporelle/ rapatriement en cas de gros pépin) et roule ma poule !

Mais laissez tomber l'idée de rouler légalement avec vos pétoires une fois rentrés en France, c'est un tel parcours du combattant administratif que ça vous gâchera le plaisir.

Si les Bullet vous plaisent pour rouler ici, mieux vaut en dégotter en occase avec des papiers français conformes, avec un peu de boulot à faire (y'a toujours du boulot à faire avec des vieilles Bullet traditionnelles).

A part ça, la notion de moto "fiabilisée", ça n'existe pas : y'a des motos en bon état et des motos pourries... c'est les compétences en mécanique du motard qui font la différence. Une Bullet moderne avec injection électronique sera peu sujette à une casse moteur, mais une panne électronique peut mettre salement dans la merde et immobiliser durablement la machine, sauf à remonter des éléments neufs et chers jusqu'à ce que ça marche.
On connait aussi des Bullet anciennes ayant connu des casses graves et qui repartent après avoir été démontées et réparées. Les Bullet anciennes peuvent avoir des tas de petites misères (câbles, problèmes électriques, circuit de charge qui merdoie, fuites, tiges de culbus qui foirent, guides qui fuient, etc...), mais un motard mécanicien arrive toujours à s'en démerder avec un peu d'astuce, de patience et d'entraide de la communauté des Bulletistes.

Bonne route en Enfield !
"La liberté des autres étend la mienne à l'infini".(Mikhail Bakounine)
. /__\.
(°\=/°)
¨¨¨¨¨

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Jackymoto » 31 déc. 2013, 14:03

Voui, c'est sa conduite qu'il faut fiabiliser.
Mes potes qui ont cassé leurs pistons vous dirons que je roule bien trop lentement pour eux! :D
Ma Bullet ne comporte que des pièces Indiennes standard (voir adaptables Indiennes au rabais).
Un coin d'un mes fournisseurs au rabais pas besoin de demander s'il a la pièce en stock :


Image

Un placard sur le bord de la route (plus de stock que dans toute l'Europe! 6€ l'arbre à came , pas cher!

Image
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar yvesmetz » 31 déc. 2013, 14:35

Pour dire même l'étagère flanche !

Eh Jacqui ! Je connais ta situation qui est de rouler en équilibre sur un fil !....Ca passe mais toujours à la limite !.....Forcé quand on a passé sa vie à rouler ce qui est de moins cher !.....Ca tourne dans du mou, oui, mais ça tourne !
D'ailleurs la plus facile des mises au point c'est sur moteur sans compression, lessivé, qu'il est donné de faire !....Forcément quand même un 6 en ligne est rincé sur toute la ligne il n'y existe plus en son sein de quoi freiner, contrarier le mouvement .
Plus c'est vieux et mieux ça tourne .

Surtout à ne pas dégommer ! :D....Mettre dans les pattes d'un jeune ! :wink:
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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Alex-Desert-Storm » 02 janv. 2014, 04:35

Bonjour Et BONNE ANNEE à tous

Tout d'abord meilleurs voeux pour 2014 à vous tous qui avez pris le temps d'écrire un petit mot ici, et à tous les autres aussi :-)

Je vais apportez quelques clarifications à la situation :
N'ESSAYER PAS DE NOUS DECOURAGEZ
N'IMAGINEZ PAS QUE NOUS ALLONS ABANDONNER
;-)

Voilà le pourquoi :
Je suis ce que certains appelle un 'grand voyageur', je suis sur la route depuis pres de 2 ans, RIEN ne m'a arrêté jusqu'ici, et quelle que puisse être la solution aux embuches qui se présentent, j'en trouve toujours une...
Mon (notre) but n'est pas d'importer sous le manteau une bullet 'vieille et pourrie', et encore moins de 'juste' en avoir une en France.
Ce qui nous motive c'est le projet global !
Peu m'importe qu'on me donne une Enfield en France, je n'en voudrais pas !
Le bonheur n'est pas une destination, c'est le chemin qui y mène
Pour ma part, le projet est bien plus vaste :
Je veux retaper une Enfield ici et apprendre tout ce qui est possible sur la mécanique de la 'bête' avant de partir.
Mon trajet ne sera ni facile, ni direct.
J'ai pour projet d'arriver en Thaïlande avec. Mais pas sans avoir fait du Népal, du Pakistan, et de nombreux pays qui me separe de ma destination.
Si la moto tient le coup et je compte bien l'aider au mieux, je souhaite aussi faire d'autre continents avec...

La notions de 'Papiers Français' est principalement pour aider à la traversée des frontières et parce que une moto indienne, au nom d'un indien, avec une assurance étrangère conduite par un étranger, les frontières risquent d’être quasi infranchissables.

Alors s'il vous plait, n'écrivez plus d'abandonner, c'est inutile ou non, simplement ça fait vivre le post ;-)
Si vous avez quelques idées sur mes questions par contre lâchez vous toutes les pistes sont bonnes a exploiter :-)
Encore une fois, Merci à vous tous pour vos message et notamment à mimi.lulu pour son lien très intéressant.
Toutefois, la question du dédouanement est différente puisque les motos ne seront pas en container.
Un contact aux douanes française serait une bénédiction pour répondre à nos interrogations.

Bonnée Année 2014
Et que tous vos rêves se réalisent
Amitiés Alex et Thierry

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar jbt » 02 janv. 2014, 05:18

Alors, si tu tiens réellement à immatriculer ta moto en France.
-il faut l'amener physiquement en France.
- il faut la dédouaner (6 ou 7% de DD et 20% de TVA) puis monter le dossier d'immat.

- il faut qu'elle ait plus de 30 ans pour l'immatriculer en CG collection, à condition que la FFVE te donne une attestation reconnaissant qu'elle est réellement conforme au type de l'époque.
Fais gaffe, il est probable qu'une immatriculation en collection comporte des restrictions pour voyager hors de France à l'avenir.

- Si elle en a moins, il te faudra une attestation de conformité de l'importateur de l'époque. Comme il a disparu, il ne la donnera pas.

- L'importateur actuel n'ayant jamais distribué ces modeles, il ne pourra rien pour toi non plus. Fin de l'histoire.
- tu peux t'amuser à faire une réception à titre isolé de ta Bullet en France, à condition qu'elle soit conforme aux normes actuelles d'homologation d'une moto neuve. Rien que la procédure te coutera plus cher qu'une moto neuve, et ça sera un échec puisqu'il faudrait qu'elle soit conforme aux normes Euro3 - ce qui a obligé à changer le moteur et adopter l'injection en 2006)

Si tu comptes ramener ta moto d'Inde par la route, il faudra l'immatriculer et l'assurer en Inde, et, le cas échéant, dans chaque pays traversé selon la législation locale, et faire à chaque frontière une admission temporaire le temps de le traverser (illico, c'est pas du tourisme, c'est du transport, ça sera valable un ou deux jours) en te faisant rembourser à la sortie les droits de douane versés à l'entrée, moins quelques taxes, frais de dossier, moins les frais de transitaire, etc.
Il existe bien un carnet de passage en douane (CPD) qui permet de voyager avec son véhicule sans faire une admission temporaire à chaque frontière, mais ça suppose de consigner au départ la valeur du véhicule pour obtenir ce carnet à une organisation qui se porte garante. J'ignore si l'Inde propose la délivrance de ce type de carnet et si elle le propose à des étrangers, à toi de voir sur place. Ca te permettrait de ramener par la route ta moto ici, puis de l'abandonner dans un garage faute de pouvoir l'immatriculer.

Ceci dit, tu peux t'obstiner à croire que tu arriveras quand même à ramener et immatriculer ta moto, ça nous arrange, ça fait plein de Bullet en bon état à vendre ici pour pièces pour un billet de 500€. Parce que tu n'es pas le premier a avoir eu cette idée...
La Bullet est ma moto du quotidien.
Non, ça ne veut pas dire qu'il y a un article dans le journal à chaque fois qu'elle démarre.

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Re: Questions sur les douanes et les 'papiers' francais.

Messagepar Déglingos » 02 janv. 2014, 07:17

Dans tous les cas,donne nous des nouvelles de tes périples...c'est ça le vrai but :wink: :!: