Royal Enfield le Site : Le Forum

eh oui, il y toujours une douane.
Les anglais sont dans l'Europe pour ce qui les intéresse et hors d'Europe pour ce qu'ils ne veulent pas. Insulaires, ils sont, insulaires ils restent!

Le Royaume-Uni et l'Irlande bénéficient d'un statut particulier dans la mesure où ils ont obtenu de ne participer qu'à une partie des dispositions Schengen.
Le Royaume-Uni participe notamment à la coopération policière et judiciaire en matière pénale, la lutte contre les stupéfiants et le Système d'information Schengen (SIS). L'Irlande, quant à elle, participe essentiellement au SIS.
Les deux Etats conservent ainsi le droit de contrôler les personnes à leurs frontières et de ne pas intégrer dès leur adoption les mesures concernant les visas, l'asile et l'immigration.

On en sait quelque chose dans le coin, à Calais, où se massent quelques milliers de désespérés qui tentent de rejoindre le "rêve anglais". Résoudre l'immigration en fermant les frontières ou en parquant les gens dans des camps n'a jamais été un solution.
C'est en amont qu'il faut prendre le problème. Mais cela c'est une affaire qui nous écarte de l'importation de la bullet de notre nouveau gaga de Royal Enfield (ce que nous sommes un peu tous). (j'espère ne pas avoir dérogé à la charte http://www.royalenfieldlesite.fr/forum/viewtopic.php?f=18&t=210)

C'est limite, limite !!! .... Faudrait encore qu'on les enrichisse pour qu'ils n'aient plus l'idée de venir ici ?....C'est un monde, et pis quoi encore ? N'a déjà assez avec nos gueux, parasites et compagnie dans notre meilleur des mondes !....Alors pas de ça chez nous,.... ou plutôt si ! Qu'ils viennent pour servir mais surtout qu'ils n'oublient pas de repartir dès qu'usés, hein, c'est bien de marchandises dont on parle là ?

100% d'accord avec toi, Noël .

Bon courage

Pour immatriculer un véhicule venant d'Angleterre:
PIECE D'IDENTITE et justificatif de domicile.
CERTIFICAT DE VENTE ANGLAIS OU FRANCAIS (mieux!)
V5 qui fait office de certificat de vente.
QUITUS FISCAL délivré par les impôts
Facture de réglages des phares.
CT pour les voitures
DEMANDE D'IMMAT remplie
Jusque là, tout va bien.

Et là ou le bât blesse:
CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN (COC) ou ATTESTATION RTI de la DRIRE.
Le COC est délivré par l'importateur sur le sol français qui a homologué le type (s'il existe encore, en l'occurence, c'est non!) reste donc la RTI à la DREAL, qui se terminera en eau de boudin attendu que la moto devra pour être réceptionnée se conformer aux normes actuelles de 2014, et non pas à celles de sa construction.

En résumé: laisse tomber.

Et là ou le bât blesse:
CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN (COC) ou ATTESTATION RTI de la DRIRE.
Le COC est délivré par l'importateur sur le sol français qui a homologué le type (s'il existe encore, en l'occurence, c'est non!) reste donc la RTI à la DREAL, qui se terminera en eau de boudin attendu que la moto devra pour être réceptionnée se conformer aux normes actuelles de 2014, et non pas à celles de sa construction.

Et voui nous avons toujours eu des importateurs Mickey Mouse, qui te laissent au milieu du lac.
Comme dit Bourrasseau,"bon courage!".

Cose avait importer une thunderbird achétée chez Henry Price. cela n'avait posé aucun problème.
Mais Cose habite en Belgique. Or la Belgique fait partie de l'UE.
J'ai parfois l'impression que la France a des règles particulières.
Marco m'a un jour dit qu'il y a autant de règlement que de fonctionnaires.

Le mieux est de se renseigner avant toute démarche et s'adresser aux mêmes fonctionnaires ensuite si l'affaire se réalise.

Et puis n'oublie jamais que les conseilleurs ne sont pas les payeurs.

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Douanes ?????? Comprends pas trop comme je disais plus haut , j en ai rentré plus d une quinzaine et zero soucis ...

moto
+ document Anglais
+ quitus Français ( gratos )
+ soit le numero Europeen , soit le PV ( le barré rouge )

Pour la boulette ci dessus , il faut le numero Europeen sinon le barré rouge mais pour une 2000 ou le demander ???????????

Les quelques motos Anglaises que j ai fait , j ai effectué les memes demanches que les motos en provenances d Espagne

Le Quitus au bureau de douane ( a Perpignan ) et bastas !!!!
+ de 6 mois et + de 6 000 kms ( je crois ) = Quitus gratos !

Suffit d aller se renseigner a la pref , service carte grise et ce sera clair !!!

Sinon , il y a trois cas pour immatriculer :
- carte grise collect pour les + de 30 ans
- pour les moins de 30 , c est tout simple si elle a le COC
- si pas de COC c est la RTI ( les mines )

quatrieme cas , tu la gardes pour pièces


.

De Noël :
"Mais Cose habite en Belgique. Or la Belgique fait partie de l'UE.
J'ai parfois l'impression que la France a des règles particulières.
Marco m'a un jour dit qu'il y a autant de règlement que de fonctionnaires".


C'est bien ça le problème, pour la France ça peut aller, c'est un très beau pays (le plus beau peut-être), le problème c'est que Dieu dans sa grande bonté, a créé les français, pour rétablir l'équilibre et ne pas faire de jaloux entre nations.

Et là c'est beaucoup moins simple.

Eric (T Max),
L'as tu fait dans le cadre de ton activité professionnelle ? Ca fait une différence pour la préfecture.

C'est quand même plus prudent de présenter son dossier "à blanc" auprès de sa préfecture avant de se lancer dans l'achat.
Car le problème, c'est qu'il y a autant de lectures/interprétations différentes d'un dossier, qu'il existe de guichets dans toutes les préfectures de France.
Comme le dit JBT, à priori c'est cuit au vu des pièces nécessaires. Et même avec un COC, c'est pas gagné d'avance (cf. Noël).
Bien entendu on peut imprimer la page legifrance.gouv.fr/, ça fera des feuilles de brouillon pour le type au guichet.
Demander à parler à son chef de service et solliciter un rdv, écrire aux instances Européennes comme disait Jacky, etc...
Tout ça pour une bécane dispo dans la journée en occase chez un concessionnaire français, ou sur n'importe quel site de petites annonces en France.

Pour info, Henry Price vend des machines un peu partout dans le monde, aux US, en Australie, en Allemagne, mais décline poliment les sollicitations de France, car il sait que son client sera emmerdé embêté, et par conséquence lui aussi par son client.

Que de débats et d'emmerdements pour une Bullet qu'on n'est même pas certain d'arriver à immatriculer... alors que nos revendeurs ont tout ce qu'il faut en France !

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Oui , c est dans le cadre professionnel , mise a part la TVA , c est pareil pour les pros et particulier ( il me semble ) , sur un vehicule de 2000 , il n y a plus de TVA .

des infos ici :
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 2991.xhtml

mais comme je l ai dis plus haut au lieu de discuter des pages , il vaut mieux aller a la pref ( service carte grise ) et pis voila

Comme des lois changent regulierement , c est ce qu il y a de mieux a faire !!!!

mimi.lulu a écrit :Que de débats et d'emmerdements pour une Bullet qu'on n'est même pas certain d'arriver à immatriculer... alors que nos revendeurs ont tout ce qu'il faut en France !

Ah oui la France: le bon coin.fr.

Tien, j'y ai trouvé ceci: http://www.leboncoin.fr/motos/696828153.htm?ca=12_s un truc unique.

Il y a cinq ans...



voilà Seb qui achetait mon '58 (celle de PRYT, maintenant). Je crois qu'il n'avait aucune problème trop difficile. Il m'a demandé de lui donner un certificat de vente, c'était tout facile avec les autres documents (V5C, certificat de controle technique anglais, et la log book (ancêtre du V5C) d'origine.

Il faut ramener une vraie Redditch, c'est peut-être plus facile qu'une Bullet indienne!

Adrian

La tienne avait plus de trente ans et il n'y a aucun problème avec la carte grise de collection(même si elle vient de Mongolie
ou de Tataouine.

http://www.leboncoin.fr/motos/696828153.htm?ca=12_s

Des milliers traînent dans les cambrousses Russes!

Après échange avec le proprio et envoie des documents en sa possession:
-pas de CoC
-la V5 ne stipule pas le numéro Européen , rien à la ligne K "Type approval number "

Du coup je pense que c'est mort...

Je sais bien qu'il y a les revendeurs mais je ne trouve pas très fun comme démarche, je préfère attendre pour essayer de trouver mon bonheur chez un particulier Français ou Anglais vendant une bécane en régle pour l'immat..