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MessagePosté: 20 Déc 2015, 12:27 
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Inscription: 20 Déc 2015, 11:17
Messages: 7
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Localisation: HauteSavoie
Bonjour à toutes et tous,

Je viens d'acquérir une Bullet 500 de 2002 en Grèce, donc homologuée en Europe. J'ai tous les documents administratifs, sauf le certificat de conformité ORIGINAL ( j'ai cependant une copie venant de EICHER/RoyalEnfield Motors avec le numéro de certication européenne).
Je rencontre les mêmes difficultés que beaucoup pour obtenir la CG. Les importateurs français successifs refusent de me le donner. Si quelqu'un sait comment l'obtenir à partir du numéro de certification, je suis évidemment preneur!


Merci et belles fêtes de fin d'année


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MessagePosté: 20 Déc 2015, 13:26 
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Fonction au sein de l'association: Vice Président
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: CGT-side car + V7Classic
Prénom: Philippe
Localisation: Vivarais
:coucou: par ici

Courage pour la suite ...

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"Quand un problème a une solution, il ne faut pas s’en inquiéter.
Quand un problème n’a pas de solution, il ne sert à rien de s’en inquiéter"



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MessagePosté: 21 Déc 2015, 15:44 
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Localisation: Au pays des Pajottes
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Ural Tourist 750, Honda 700 NC S DCT, Bernadette une fille standard
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
:coucou: Est ce que tu ne sais pas faire certifié copie conforme ta copie?

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"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
:057:


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MessagePosté: 21 Déc 2015, 17:39 
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Inscription: 20 Déc 2015, 11:17
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Localisation: HauteSavoie
J'ai eu le vendeur au tel ( qui est aussi l'importateur grec) et l'original est réclamé par l'administration grecque pour immatriculation et n'est pas restituer. Dc pas possible de retrouver l'original. Dc pas possible de certifier conforme non plus


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MessagePosté: 21 Déc 2015, 18:23 
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Votre moto: Autre(s) modèle(s)
Modèle de votre autre moto: Sportster 883
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L'administration française risque de te demander un document original en français, émis par le représentant de la marque en France.
Ta moto a été importée et vendue en Grèce, l'importateur français n'a aucune raison de fournir un COC pour cette machine.
C'est pour ça que l'on met toujours en garde ceux qui ont la tentation de ramener une moto de l'étranger, même de l'UE.

Si tu as déjà sollicité la DIP sans succès, tente ta chance dans différentes préfectures et sous-préfectures. Même hors de ton département.
Tu peux déposer ton dossier d'immatriculation dans n'importe quel département.
On sait jamais, sur un malentendu...

Bonnes fêtes de fin d'année à toi aussi.


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MessagePosté: 21 Déc 2015, 18:30 
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Inscription: 28 Mai 2006, 21:21
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Localisation: Ambleteuse 62-PDC
Fonction au sein de l'association: Trésorier
Votre moto: 350 Fonte (Bullet)
Localisation: Le Pas de Calais et quelques fois en Belgique
La France conserve aussi le CC.
Lorsque j'ai voulu revendre ma BMW à un belge, sans CC, il n'en a pas voulu.

Normalement une 2002 devrait avoir un COC même en grec. Il te faudra le faire traduire car l'administration française ne l'accepte qu'en français.
Europe vous avez dit???

_________________
les cimetières sont plein de gens qui se croyaient indispensables! (Proverbe arabe)


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MessagePosté: 21 Déc 2015, 23:13 
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Inscription: 14 Jan 2007, 20:47
Messages: 17744
Localisation: Limoges
Par contre normalement, l'importateur est obligé de te vendre un certificat de conformité.
Par contre en général, ils te le facturent 100€ ou plus.

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Je suis épaté par les gars qui dessinent les cartes routières, c'est une sacrée responsabilité, t'imagines qu'ils oublient un virage! Brèves de comptoir Gourio.


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MessagePosté: 22 Déc 2015, 08:24 
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Localisation: BAISY-THY belgique
Votre moto: Side-car Royal Enfield
Modèle de votre autre moto: enfields, remorque,side précision,matchless G3,triumph 6T...............
Prénom: didier
Localisation: baisy-thy Belgique
Je rencontre les mêmes difficultés que beaucoup pour obtenir la CG. Les importateurs français successifs refusent de me le donner


les importateurs français successifs donc un dossier qui traine depuis quelques années???


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MessagePosté: 22 Déc 2015, 09:44 
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Inscription: 15 Oct 2009, 20:54
Messages: 713
Modèle de votre autre moto: diesel et autres
Prénom: bernard
Bon courage
si tu y arrives dis nous,
Bernard


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MessagePosté: 24 Déc 2015, 17:22 
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Messages: 19
Votre moto: 350 Fonte (Bullet)
Prénom: james
Localisation: 66260
j'ai acheter une husqvarna en Espagne il y a quelques années et l’importateur français ce refuser de me délivrer le certificat de conformité même en payant ,
j'ai eu finalement mon certificat une fois quil a reçu un courrier de demande par mon avocat !


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MessagePosté: 25 Déc 2015, 21:47 
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Inscription: 14 Jan 2007, 20:47
Messages: 17744
Localisation: Limoges
Citer:
j'ai eu finalement mon certificat une fois quil a reçu un courrier de demande par mon avocat !

Voilà, tu as tout compris. L'importateur se doit de te vendre le fameux certificat...par contre pour le
prix, c'est l'auberge espagnole: ça va de gratuit, à 2 ou 300€ si c'est un enfoiré !

_________________
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MessagePosté: 01 Jan 2016, 17:48 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Localisation: HauteSavoie
L'importateur grec m'a dit avoir donné le COC a l'administration pour obtenir la CG et ne peut le récupérer. Même topo en France! Comme chaque pays demande le COC original pour obtenir une CG, ca signifie qu'on ne peut acheter une moto d'occasion dans un autre pays malgré les règles "d'harmonisation", (même problèmes administratifs pour les potes motards des pays voisins.)Je vais tenter ma chance ailleurs...ou la refaire immatriculer en Grèce et rouler comme ca.
Bernard, c'est ton avion?


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MessagePosté: 01 Jan 2016, 18:11 
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Votre moto: Autre(s) modèle(s)
Modèle de votre autre moto: Sportster 883
Localisation: Yvelines
C'est toujours comme ça. En France aussi l'administration conserve l'original du COC et tu ne peux pas le récupérer.
Mais ton importateur grec peut l'obtenir en Grèce et te le fournir.

De même que si tu vends à un acheteur étranger (faisant partie de l'UE) une moto immatriculée pour la première fois en France, tu peux demander au constructeur en France, un nouvel exemplaire original du COC, pour le remettre à ton acheteur.
Ce n'est pas toujours gratuit, et c'est toujours long et difficile.


Dernière édition par Daniel78 le 01 Jan 2016, 18:40, édité 1 fois au total.

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MessagePosté: 01 Jan 2016, 18:40 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Localisation: HauteSavoie
La moto était immatriculée en Grèce, j'ai la CG originale et la plaque d'immatriculation ( la réglementation grecque oblige le changement de plaque en cas de vente et le retrait de l'ancienne)
Belle avion, j'ai aussi la passion de ce qui vole...


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MessagePosté: 01 Jan 2016, 19:06 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Localisation: HauteSavoie
Si ça vibre et sent l'huile chaude!
Pas les docs sous la main donc je ne peux vérifier pour le moment mais je commence à réfléchir à toutes les solutions, y compris un retour en arrière (d'immatriculation, pas de revente:-))


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