Carte grise / certificat de conformité

Importer une Bullet d'Inde directement et la faire homologuer. Vous voulez le faire ? Vous le faites ? Comment faire ? Arnaque ? En passant par Ebay ? La FFVE ? Si vous le faites, racontez-le nous !
Le forum Royal Enfield le Site et la Royal Association se dégagent de toutes responsabilités. Les personnes désireuses d'importer une Bullet directement d'Inde prennent leurs responsabilités.

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souricette
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Carte grise / certificat de conformité

Messagepar souricette » 20 déc. 2015, 12:27

Bonjour à toutes et tous,

Je viens d'acquérir une Bullet 500 de 2002 en Grèce, donc homologuée en Europe. J'ai tous les documents administratifs, sauf le certificat de conformité ORIGINAL ( j'ai cependant une copie venant de EICHER/RoyalEnfield Motors avec le numéro de certication européenne).
Je rencontre les mêmes difficultés que beaucoup pour obtenir la CG. Les importateurs français successifs refusent de me le donner. Si quelqu'un sait comment l'obtenir à partir du numéro de certification, je suis évidemment preneur!


Merci et belles fêtes de fin d'année

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pinsole07
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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar pinsole07 » 20 déc. 2015, 13:26

:coucou: par ici

Courage pour la suite ...
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cose
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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar cose » 21 déc. 2015, 15:44

:coucou: Est ce que tu ne sais pas faire certifié copie conforme ta copie?
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:057:


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souricette
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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar souricette » 21 déc. 2015, 17:39

J'ai eu le vendeur au tel ( qui est aussi l'importateur grec) et l'original est réclamé par l'administration grecque pour immatriculation et n'est pas restituer. Dc pas possible de retrouver l'original. Dc pas possible de certifier conforme non plus

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Daniel78
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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar Daniel78 » 21 déc. 2015, 18:23

L'administration française risque de te demander un document original en français, émis par le représentant de la marque en France.
Ta moto a été importée et vendue en Grèce, l'importateur français n'a aucune raison de fournir un COC pour cette machine.
C'est pour ça que l'on met toujours en garde ceux qui ont la tentation de ramener une moto de l'étranger, même de l'UE.

Si tu as déjà sollicité la DIP sans succès, tente ta chance dans différentes préfectures et sous-préfectures. Même hors de ton département.
Tu peux déposer ton dossier d'immatriculation dans n'importe quel département.
On sait jamais, sur un malentendu...

Bonnes fêtes de fin d'année à toi aussi.

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Noël
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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar Noël » 21 déc. 2015, 18:30

La France conserve aussi le CC.
Lorsque j'ai voulu revendre ma BMW à un belge, sans CC, il n'en a pas voulu.

Normalement une 2002 devrait avoir un COC même en grec. Il te faudra le faire traduire car l'administration française ne l'accepte qu'en français.
Europe vous avez dit???
les cimetières sont plein de gens qui se croyaient indispensables! (Proverbe arabe)

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar Jackymoto » 21 déc. 2015, 23:13

Par contre normalement, l'importateur est obligé de te vendre un certificat de conformité.
Par contre en général, ils te le facturent 100€ ou plus.
Je suis épaté par les gars qui dessinent les cartes routières, c'est une sacrée responsabilité, t'imagines qu'ils oublient un virage! Brèves de comptoir Gourio.

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar dodomart0 » 22 déc. 2015, 08:24

Je rencontre les mêmes difficultés que beaucoup pour obtenir la CG. Les importateurs français successifs refusent de me le donner


les importateurs français successifs donc un dossier qui traine depuis quelques années???

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar bourasseau » 22 déc. 2015, 09:44

Bon courage
si tu y arrives dis nous,
Bernard

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar james66 » 24 déc. 2015, 17:22

j'ai acheter une husqvarna en Espagne il y a quelques années et l’importateur français ce refuser de me délivrer le certificat de conformité même en payant ,
j'ai eu finalement mon certificat une fois quil a reçu un courrier de demande par mon avocat !

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar Jackymoto » 25 déc. 2015, 21:47

j'ai eu finalement mon certificat une fois quil a reçu un courrier de demande par mon avocat !

Voilà, tu as tout compris. L'importateur se doit de te vendre le fameux certificat...par contre pour le
prix, c'est l'auberge espagnole: ça va de gratuit, à 2 ou 300€ si c'est un enfoiré !
Je suis épaté par les gars qui dessinent les cartes routières, c'est une sacrée responsabilité, t'imagines qu'ils oublient un virage! Brèves de comptoir Gourio.


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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar souricette » 01 janv. 2016, 17:48

L'importateur grec m'a dit avoir donné le COC a l'administration pour obtenir la CG et ne peut le récupérer. Même topo en France! Comme chaque pays demande le COC original pour obtenir une CG, ca signifie qu'on ne peut acheter une moto d'occasion dans un autre pays malgré les règles "d'harmonisation", (même problèmes administratifs pour les potes motards des pays voisins.)Je vais tenter ma chance ailleurs...ou la refaire immatriculer en Grèce et rouler comme ca.
Bernard, c'est ton avion?

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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar Daniel78 » 01 janv. 2016, 18:11

C'est toujours comme ça. En France aussi l'administration conserve l'original du COC et tu ne peux pas le récupérer.
Mais ton importateur grec peut l'obtenir en Grèce et te le fournir.

De même que si tu vends à un acheteur étranger (faisant partie de l'UE) une moto immatriculée pour la première fois en France, tu peux demander au constructeur en France, un nouvel exemplaire original du COC, pour le remettre à ton acheteur.
Ce n'est pas toujours gratuit, et c'est toujours long et difficile.
Modifié en dernier par Daniel78 le 01 janv. 2016, 18:40, modifié 1 fois.


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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar souricette » 01 janv. 2016, 18:40

La moto était immatriculée en Grèce, j'ai la CG originale et la plaque d'immatriculation ( la réglementation grecque oblige le changement de plaque en cas de vente et le retrait de l'ancienne)
Belle avion, j'ai aussi la passion de ce qui vole...


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Re: Carte grise / certificat de conformité

Messagepar souricette » 01 janv. 2016, 19:06

Si ça vibre et sent l'huile chaude!
Pas les docs sous la main donc je ne peux vérifier pour le moment mais je commence à réfléchir à toutes les solutions, y compris un retour en arrière (d'immatriculation, pas de revente:-))