Image Image
Cliquez sur chacune des images pour ouvrir le bon sujet

Bullet en transit

Importer une Bullet d'Inde directement et la faire homologuer. Vous voulez le faire ? Vous le faites ? Comment faire ? Arnaque ? En passant par Ebay ? La FFVE ? Si vous le faites, racontez-le nous !
Le forum Royal Enfield le Site et la Royal Association se dégagent de toutes responsabilités. Les personnes désireuses d'importer une Bullet directement d'Inde prennent leurs responsabilités.
Avatar du membre

Topic author
emergo
Royal participant
Messages : 2316
Enregistré le : 11 mai 2008, 13:00
Votre moto : 500 Bullet Fonte
Localisation : Saintonge
Localisation : Vers chez gouleboneze

Bullet en transit

Messagepar emergo » 11 sept. 2018, 18:24

Bonjour a tous...!
Je vais ramener ma Bullet 500 (année 2001) en France.
Je l'ai acheté en 2007 elle venait de Belgique. Sans problèmes, je l'ai immatriculée en Pologne ou en 2009 je l'ai attelé a un side Duna...
Ma carte grise polonaise et solo/side.
Selon les afficionados du forum, quels soucis m' attendent pour l'immatriculer en France...?
Salut et fraternite Emergo

Avatar du membre

Témasque 666
650
Messages : 8002
Enregistré le : 17 oct. 2011, 21:19
Modèle de votre autre moto : Yamaha 500 T Max
Prénom : T Max 66
Localisation : Le centre de la terre

Re: Bullet en transit

Messagepar Témasque 666 » 11 sept. 2018, 19:08

.
Deja regarde ta carte grise si le numero Europeen est inscrit ( obligatoire depuis 2001 il me semble ) si il y est , procedure simple , carte grise + certificat de vente + une fois en France le quitus fiscal ( gratuit et a demander dans n importe quel bureau de douane )

si pas de numero Europeen , il faut un COC ( certificat de conformité ( le barré rouge ) )

sinon dans 2 ou 3 ans ( pour ses 30 ans revolus ) une CG collection
.


.



Je suis responsable de ce que je dis ........................... pas de ce que tu comprends


Image

Avatar du membre

claude et flo condrieu
Membre RA 2024
Messages : 6375
Enregistré le : 25 mai 2007, 14:18
Votre moto : 500 EFI Classic
Modèle de votre autre moto : Norton Commando 750 S, Sportster 883 Hugger, Bullet 500, Himalayan, BMW R 1200 RT
Localisation : Sud Ouest Gers
Localisation : PAUILHAC 32

Re: Bullet en transit

Messagepar claude et flo condrieu » 12 sept. 2018, 09:12

Dans 13 ans, oui !
Eteins la télé, allume ton cerveau... ;)

Avatar du membre

Témasque 666
650
Messages : 8002
Enregistré le : 17 oct. 2011, 21:19
Modèle de votre autre moto : Yamaha 500 T Max
Prénom : T Max 66
Localisation : Le centre de la terre

Re: Bullet en transit

Messagepar Témasque 666 » 12 sept. 2018, 09:47

.
Oui plutot :D
.


.



Je suis responsable de ce que je dis ........................... pas de ce que tu comprends


Image


philb
Membre RA 2023
Messages : 739
Enregistré le : 26 oct. 2016, 21:44
Votre moto : 500 EFI Classic
Prénom : Philippe
Localisation : Languedoc

Re: Bullet en transit

Messagepar philb » 12 sept. 2018, 14:01

Il n'y a plus besoin de certificat de conformité pour un véhicule immatriculé dans la CEE et possédant une carte grise.
Pour une fois que les choses sont plus simples ,enfin elle semblent.....j'ai lu vite fait.
Voir le site Gouv.fr correspondant.

Avatar du membre

Daniel78
Casque d'or
Messages : 17031
Enregistré le : 06 févr. 2007, 00:28
Votre moto : Pas de moto
Localisation : 78

Re: Bullet en transit

Messagepar Daniel78 » 12 sept. 2018, 16:47

C'est l'ANTS qui gère les immat' maintenant. Tout se fait en ligne. Plus personne au guichet en préfecture.
Sinon pour les docs à fournir, rien n'a changé.
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... uropeenne2

Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne

Dans tous les cas, transmettez au format numérique les pièces suivantes :

- Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
- Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750 ;
- S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
- L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
- Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;
- Preuve du contrôle technique français ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois ;
- Si vous faite la démarche pour quelqu’un d’autre : le mandat signé et une pièce justificative de l’identité de votre mandant (de préférence un permis de conduire si personne physique).


Si l’ancien certificat d’immatriculation étranger ne peut être fourni ou ne comporte pas toutes les informations techniques nécessaires à l’immatriculation, transmettez au format numérique le justificatif complémentaire correspondant à votre situation :

- Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français ;
- Attestation d’identification à un type communautaire ;
- Procès verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement).


J'aimerais bien voir comment l'ANTS se débrouille avec un certificat d'immatriculation rédigé en polonais... :mrgreen:
D'ailleurs, ça s'écrit comment solo/side en polonais ? Rubrique J3.

Avatar du membre

Témasque 666
650
Messages : 8002
Enregistré le : 17 oct. 2011, 21:19
Modèle de votre autre moto : Yamaha 500 T Max
Prénom : T Max 66
Localisation : Le centre de la terre

Re: Bullet en transit

Messagepar Témasque 666 » 12 sept. 2018, 18:08

philb a écrit :Il n'y a plus besoin de certificat de conformité pour un véhicule immatriculé dans la CEE et possédant une carte grise.
Pour une fois que les choses sont plus simples ,enfin elle semblent.....j'ai lu vite fait.
Voir le site Gouv.fr correspondant.


Si tu n as pas le numero CEE sur la CG , il te faut le COC
.


.



Je suis responsable de ce que je dis ........................... pas de ce que tu comprends


Image

Avatar du membre

Daniel78
Casque d'or
Messages : 17031
Enregistré le : 06 févr. 2007, 00:28
Votre moto : Pas de moto
Localisation : 78

Re: Bullet en transit

Messagepar Daniel78 » 12 sept. 2018, 18:27

druid a écrit :Bon courage avec l'ANTS !
C'est une véritable catastrophe, ce truc...

Bah, si tu as tous les papelards demandés c'est vite fait.
En 3 ou 4 semaines c'est réglé, pour les cas courants... :mrgreen:

Pour une Bullet Belgo-Polonaise attelée à un sidecar, ça devrait occuper les algorithmes un moment. :polom:

Avatar du membre

Tit34
Membre RA 2024
Messages : 5299
Enregistré le : 10 mars 2012, 10:46
Votre moto : 500 EFI Bullet Standard
Modèle de votre autre moto : Side car GUZZI V7 II + Précision // 1300 Pan European
Prénom : Thierry
Localisation : Roaillan (33)
Contact :

Re: Bullet en transit

Messagepar Tit34 » 12 sept. 2018, 20:27

druid a écrit :Bon courage avec l'ANTS !
C'est une véritable catastrophe, ce truc...

442051514.jpg



:non: :non: Pour une nouvelle voiture en avril, il m'a fallu 8 jours pour recevoir la nouvelle CG, et Fab pour avoir recheté ma Mégane ça a été super rapide aussi.
Par contre si tu veux vendre une voiture qui avec une ancienne Immat ( 1234 ABC 12 ) et bien bon courage :grmmml:
« Chose paradoxale, c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux. »
de Frédéric Dard

Avatar du membre

fab le motard
Membre RA 2023
Messages : 27820
Enregistré le : 15 mai 2006, 22:14
Votre moto : 500 Bullet Fonte
Modèle de votre autre moto : La plus belle, la plus rapide des interceptors
Prénom : Fabien
Localisation : Lyon
Contact :

Re: Bullet en transit

Messagepar fab le motard » 14 sept. 2018, 16:11

voiture: super simple
bullet : super simple
sidecar : super simple
mob 103 : la galère car le vendeur s'est trompé dans mon nom, et je suis allé chez un pro (qu'il faut payer) et il n'a pas pu corriger , maintenant ... à qui m'adresser ?? et la t'es seul devant ton écran.

Avatar du membre

pinsole07
Membre RA 2024
Messages : 14766
Enregistré le : 28 avr. 2008, 22:17
Votre moto : 350 Hunter
Modèle de votre autre moto : RE 250 CGT + Side-car RE 650 CGT + Yam 125 SR
Prénom : Philippe
Localisation : Vivarais
Localisation : Vivarais

Re: Bullet en transit

Messagepar pinsole07 » 14 sept. 2018, 18:20

Pas de panique Fab.
Je pense qu'il y a un truc sur le site de l'ANTS pour corriger ce genre d'erreur.
Il faut que je recherche la procédure... et je te tiens au courant :)
Ne comptez pas les jours, faites que les jours comptent.
Mohamed Ali

Avatar du membre

Topic author
emergo
Royal participant
Messages : 2316
Enregistré le : 11 mai 2008, 13:00
Votre moto : 500 Bullet Fonte
Localisation : Saintonge
Localisation : Vers chez gouleboneze

Re: Bullet en transit

Messagepar emergo » 25 sept. 2018, 08:20

Merci les gars et excusez-moi pour mon retard...
Je vous tiendrais au courant lors de mon retour..
En tout cas, ça risque de faire une Bullet de plus a temps complet en Charente...et dans les rassos.. ;)
Salut et fraternite Emergo


jeep91
Membre RA 2024
Messages : 1743
Enregistré le : 22 juin 2008, 16:56
Votre moto : Side-car RE 650 Interceptor Steib ls 200
Prénom : jean pierre
Localisation : ste genevieve des bois 91
Localisation : 91700

Re: Bullet en transit

Messagepar jeep91 » 25 sept. 2018, 11:20

Avec ANTS 4 mois pour changement de solo en solo aide avec les docs adoc.
Facile au dire du conseiller a la préfecture mis a disposition du public ignare comme moi pour les aider mais a l'arrivée "ce cas n'est pas prévu il faut faire une procédure exceptionnelle"
Une question pourquoi ne pas rester avec une CG polonaise il doit suffire d'un domicile la bas pour jouer les touristes très longtemps.
Il n'est pas rare de voir des immat étrangères qui conserve tous leurs points sur leur permis.
le bien être prime sur le paraître

Avatar du membre

cose
Membre RA 2024
Messages : 12697
Enregistré le : 03 févr. 2007, 09:45
Votre moto : 500 Bullet Fonte
Modèle de votre autre moto : Ural Tourist 750 et la Guzzi Kih-Oskh V7 III special + side Précision, et la petite Alice Météor 350
Prénom : Rennaissance
Localisation : A la frontière sud/nord ou nord/sud
Localisation : Au pays des Pajottes

Re: Bullet en transit

Messagepar cose » 25 sept. 2018, 12:02

tiens la bonne nouvelle :amour:
"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
:057:

Avatar du membre

Topic author
emergo
Royal participant
Messages : 2316
Enregistré le : 11 mai 2008, 13:00
Votre moto : 500 Bullet Fonte
Localisation : Saintonge
Localisation : Vers chez gouleboneze

Re: Bullet en transit

Messagepar emergo » 26 sept. 2018, 07:49

Tu as bien raison Jean Pierre, si ça coince trop ce sera la solution... ;)
Merci René ;)
Salut et fraternite Emergo