Royal Enfield le Site : Le Forum

Bonjour a tous...!
Je vais ramener ma Bullet 500 (année 2001) en France.
Je l'ai acheté en 2007 elle venait de Belgique. Sans problèmes, je l'ai immatriculée en Pologne ou en 2009 je l'ai attelé a un side Duna...
Ma carte grise polonaise et solo/side.
Selon les afficionados du forum, quels soucis m' attendent pour l'immatriculer en France...?

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Deja regarde ta carte grise si le numero Europeen est inscrit ( obligatoire depuis 2001 il me semble ) si il y est , procedure simple , carte grise + certificat de vente + une fois en France le quitus fiscal ( gratuit et a demander dans n importe quel bureau de douane )

si pas de numero Europeen , il faut un COC ( certificat de conformité ( le barré rouge ) )

sinon dans 2 ou 3 ans ( pour ses 30 ans revolus ) une CG collection

Dans 13 ans, oui !

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Oui plutot

Il n'y a plus besoin de certificat de conformité pour un véhicule immatriculé dans la CEE et possédant une carte grise.
Pour une fois que les choses sont plus simples ,enfin elle semblent.....j'ai lu vite fait.
Voir le site Gouv.fr correspondant.

C'est l'ANTS qui gère les immat' maintenant. Tout se fait en ligne. Plus personne au guichet en préfecture.
Sinon pour les docs à fournir, rien n'a changé.
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... uropeenne2

Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne

Dans tous les cas, transmettez au format numérique les pièces suivantes :

- Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
- Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750 ;
- S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
- L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
- Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;
- Preuve du contrôle technique français ou réalisé dans un pays de l'Union européenne datant de moins de 6 mois ;
- Si vous faite la démarche pour quelqu’un d’autre : le mandat signé et une pièce justificative de l’identité de votre mandant (de préférence un permis de conduire si personne physique).


Si l’ancien certificat d’immatriculation étranger ne peut être fourni ou ne comporte pas toutes les informations techniques nécessaires à l’immatriculation, transmettez au format numérique le justificatif complémentaire correspondant à votre situation :

- Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français ;
- Attestation d’identification à un type communautaire ;
- Procès verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement).

J'aimerais bien voir comment l'ANTS se débrouille avec un certificat d'immatriculation rédigé en polonais...
D'ailleurs, ça s'écrit comment solo/side en polonais ? Rubrique J3.

philb a écrit :Il n'y a plus besoin de certificat de conformité pour un véhicule immatriculé dans la CEE et possédant une carte grise.
Pour une fois que les choses sont plus simples ,enfin elle semblent.....j'ai lu vite fait.
Voir le site Gouv.fr correspondant.

Si tu n as pas le numero CEE sur la CG , il te faut le COC

druid a écrit :Bon courage avec l'ANTS !
C'est une véritable catastrophe, ce truc...

Bah, si tu as tous les papelards demandés c'est vite fait.
En 3 ou 4 semaines c'est réglé, pour les cas courants...

Pour une Bullet Belgo-Polonaise attelée à un sidecar, ça devrait occuper les algorithmes un moment.

druid a écrit :Bon courage avec l'ANTS !
C'est une véritable catastrophe, ce truc...

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Pour une nouvelle voiture en avril, il m'a fallu 8 jours pour recevoir la nouvelle CG, et Fab pour avoir recheté ma Mégane ça a été super rapide aussi.
Par contre si tu veux vendre une voiture qui avec une ancienne Immat ( 1234 ABC 12 ) et bien bon courage

voiture: super simple
bullet : super simple
sidecar : super simple
mob 103 : la galère car le vendeur s'est trompé dans mon nom, et je suis allé chez un pro (qu'il faut payer) et il n'a pas pu corriger , maintenant ... à qui m'adresser ?? et la t'es seul devant ton écran.

Pas de panique Fab.
Je pense qu'il y a un truc sur le site de l'ANTS pour corriger ce genre d'erreur.
Il faut que je recherche la procédure... et je te tiens au courant

Merci les gars et excusez-moi pour mon retard...
Je vous tiendrais au courant lors de mon retour..
En tout cas, ça risque de faire une Bullet de plus a temps complet en Charente...et dans les rassos..

Avec ANTS 4 mois pour changement de solo en solo aide avec les docs adoc.
Facile au dire du conseiller a la préfecture mis a disposition du public ignare comme moi pour les aider mais a l'arrivée "ce cas n'est pas prévu il faut faire une procédure exceptionnelle"
Une question pourquoi ne pas rester avec une CG polonaise il doit suffire d'un domicile la bas pour jouer les touristes très longtemps.
Il n'est pas rare de voir des immat étrangères qui conserve tous leurs points sur leur permis.

tiens la bonne nouvelle

Tu as bien raison Jean Pierre, si ça coince trop ce sera la solution...
Merci René