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CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 11:55
par ORAZIO L.
Bonjour,
La DRIR refuse d'immatriculer ma moto Royal Enfield 350 - Année 1999 - moto en provenance d'Inde car cette moto neuve n'a jamais été immatriculée.
Savez vous comment je pourrai faire pour obtenir une carte grise?
Pour info cette moto est conforme aux normes Européennes.
Quelqu'un a t il une épave à vendre avec carte grise?
Merci de vos réponses.
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 12:35
par mimi.lulu
ORAZIO L. a écrit :Bonjour,
La DRIR refuse d'immatriculer ma moto Royal Enfield 350 - Année 1999 - moto en provenance d'Inde car cette moto neuve n'a jamais été immatriculée.
Savez vous comment je pourrai faire pour obtenir une carte grise?
Pour info cette moto est conforme aux normes Européennes.
Quelqu'un a t il une épave à vendre avec carte grise?
Merci de vos réponses.
Malheureusement, tu tombes sur le traditionnel refus. Je n'ai pas de solution à t'apporter... Mais effectivement, l'épave serait la solution.
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 13:06
par ORAZIO L.
bonjour
sais tu ou trouver une épave 350cc avec carte grise
merci
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 13:43
par mimi.lulu
ORAZIO L. a écrit :bonjour
sais tu ou trouver une épave 350cc avec carte grise
merci
Commence par lire tes messages perso...

Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 15:41
par Limobull
Orazio,
Dans la mesure où la 350 a été vendue par le passé en France par l'importateur de l'époque à Lyon (MCC je crois), tous les documents existent à la DRIRE pour éviter les tracasseries.
J'avais communiqué en son temps à Jean 92 la docu commerciale de MCC avec photo et tampon, la feuille des Mines barrée en rouge et même une copie de CG.
Je crois que tous ces documents existent sur le site, sinon je peux les retrouver dans mes archives sous 24h00.
Pour mémoire, Jean avait acheté sa 350 indienne en Angleterre et n'arrivait pas à la faire immatriculer en France. Avec ma paperasse c'est passé tout seul.
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 18:27
par ORAZIO L.
Bonjour limibull
J aimerai bien que tu m envoye les papier si cela ne t es dérange pas merci
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 14 mai 2010, 18:44
par Limobull
Orazio,
Je viens de te passer un MP sur le sujet

Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 16 mai 2010, 11:41
par jean92
Limobull a écrit :Orazio,
Je viens de te passer un MP sur le sujet

Paul, je prends connaissance de ce message à mon retour....
Je peux bien sur envoyer les docs en fichier acrobat comme je l'ai fait régulièrement pour des demandes 350 ....MAIS le pb est différent ici car la moto n'a
jamais été immatriculée et là, je suis des plus pessimistes car Jeep 91 a un copain dans ce cas et le problème est insoluble
Bon courage en tout cas a Ozario et on croise les doigts

Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 16 mai 2010, 12:18
par mimi.lulu
jean92 a écrit :Limobull a écrit :Orazio,
Je viens de te passer un MP sur le sujet

Paul, je prends connaissance de ce message à mon retour....
Je peux bien sur envoyer les docs en fichier acrobat comme je l'ai fait régulièrement pour des demandes 350 ....MAIS le pb est différent ici car la moto n'a
jamais été immatriculée et là, je suis des plus pessimistes car Jeep 91 a un copain dans ce cas et le problème est insoluble
Bon courage en tout cas a Ozario et on croise les doigts

La solution ne serait-elle pas qu'elle soit immatriculée à l'étranger d'abord pour ensuite la ré-immatriculer ici ?
Il faudrait faire une opération blanche avec un belge par exemple en quelques sortes.
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 17 mai 2010, 14:52
par Lanride
Pour l'opération blanche avec un Belge... c'est foutu.
J'ai essayé, il y a un an avec une moto venant de France sans CG (Terrot)... douane ok, mais refus au service des immatriculations!! Il faut une CG....

Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 17 mai 2010, 22:19
par Daniel78
Matmata18 a écrit :Je partage l'avis de Jean78 s'agissant du cas particulier évoqué par ORAZIO L...
Je suis également d'accord avec Daniel92 et avec toi Matmata9x3, le cas est bien différent.
La moto est neuve (jamais immatriculée), et n'est plus immatriculable en 2010 comme moto neuve car non conforme aux normes Eurotruc.
Les dernières fonte ont été immatriculées en France fin 2007.
De plus, s'agissant d'un import direct d'inde et non pas d'une version export, pas si sûr qu'au yeux de la DRIRE elle soit conforme (marquages "E" entre-autres).
Mais il faut quand même tout tenter, on ne sait jamais, sur un malentendu l'administration...

(c'est déjà arrivé

).
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 09 juin 2010, 18:25
par sidetrial
Bonjour, normalement l'importateur est tenu de fournir (vendre) une attestation de conformité pour les véhicules qui ont été homologués en France, et normalement ce papier ainsi que la facture d'achat et le certif des douanes devrait suffir??A ce sujet quelqu un a t il dejà fait cette demande auprés de l'importateur ??je voudrais bien immatriculer ma Enfield 350 importée d'Angleterre.
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 09 juin 2010, 18:31
par jean92
sidetrial a écrit :Bonjour, normalement l'importateur est tenu de fournir (vendre) une attestation de conformité pour les véhicules qui ont été homologués en France, et normalement ce papier ainsi que la facture d'achat et le certif des douanes devrait suffir??A ce sujet quelqu un a t il dejà fait cette demande auprés de l'importateur ??je voudrais bien immatriculer ma Enfield 350 importée d'Angleterre.
Salut
je pense que tout est dit ici
http://www.royalenfieldlesite.com/forum ... europe.htm
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 09 juin 2010, 21:19
par GOLDIE
Lanride
tu m'étonnes pour ta Terrot ...
si ton dossier est bien renseigné aucun probleme
goldie
(gros amateur de Terrot ...)
Re: CARTE GRISE ROYAL ENFIELD 350
Posté : 09 juin 2010, 21:41
par Lanride
non je confirme.... pour immatriculer une moto en Belgique, il faut obligatoirement une CG avec la moto. Sans CG, c'est impossible.
Pour l'instant, j'essaie d'acheter une Triumph TT600 (mon rêve) en UK , mais là bas, ils n'ont pas de certificat de conformité .... alors j'ai contacté la DIV (service des immatriculations) et il m'ont répondu: impossible à importer en Belgique. Ou est l'Europe ? Tout ça c'est bidons
