Optention de CG française pour une américaine

[Fabélectra]

Salut tout le monde,
je me permets de mettre à contributions votre expérience de collectionneurs de pétoires originales pour aider un ami américain qui, après plus de 10 ans de vie en France, vient d'obtenir sa nationalité.

Dans la foulée, il aimerait en faire de même pour la Harley 883, au guidon de laquelle il a débarqué en Europe (via les pays bas je crois me rappeler) il y a une petite vingtaine d'années.
À l'époque c'était pour sillonner l'Europe avec et se faire une idée, le "vin wouge", le "fwomage", et les français(es ) l'ont convaincu de rester dans l'hexagone.

Depuis il roulait avec les papiers américains, mais désormais il voudrait la mettre en règle et me dit que ça va lui coûter aussi cher que d'en acheter une autre...

À mon avis il s'est un peu trop intégré à Marseille et exagère quelque peu non ? Qu'en pensez-vous ?
C'est si compliqué (et cher) que ça ?..

P.S : c'est une Sporster 883 modèle californien, de 2004 je crois, qui esthétiquement ressemble beaucoup à celles qui se vendaient ici à l'époque mais plus stricte au niveau des normes anti-pollution d'après lui.

[fab le motard]

est-ce que l'importateur peut lui donner un certificat de conformité ?

[Fabélectra]

C'est directement à l'importateur qu'il faut le demander ?

[jbt]

C'est à l'importateur qu'il faut l'acheter.
Si elle est de 2004, le COC doit être disponible...peut-être. Les modèles californiens ayant des normes différentes à respecter, il se peut que le certificat délivré ne concerne qu'une conformité partielle. Dans ce cas, c'est parti pour 6 mois à un an de tracasseries avec la DREAL (90€) et un voyage (au moins) à Monthléry pour y passer des tests portant sur les points où la conformité n'est pas reconnue (bruit, émissions gazeuses, anti parasitage, éclairage, freinage...) Des fois qu'un échappement plus restrictif soit plus polluant et plus bruyant. Compter 500€ par test environ, à passer le jour où l'UTAC te dit qu'il faut y être.
Attention, ne jamais sous-estimer le potentiel de bêtise obtuse de la DREAL qui ne poursuit que deux objectifs: ne prendre aucune responsabilité et décourager au maximum tout ce qui sort de l'ordinaire. Et ils y mettent les moyens!

Mais avant ça il faut qu'il soit en conformité douanière et fiscale: donc passer par un centre de dédouanement et s'acquitter de 3,6% de droits de douane puis 20% de TVA pour obtenir le formulaire 846A qui sera nécessaire à l'immatriculation. En espérant qu'il ne se fasse pas en plus taper dessus pour importation d'un véhicule en contrebande...

Je serais lui...tant qu'il est assuré, qu'il continue à rouler en papiers US.

[Fabélectra]

Oula...
Je me doutais bien du fait que ça ne serait pas simple mais je be m'imaginais quand même pas un tel parcours du combattant

[Daniel78]

Un véhicule américain n’est pas destiné au marché européen. De ce fait, ils n’a pas d’attestation de conformité européenne. Pour immatriculer un véhicule d’origine américaine en France, il faut faire une demande de certificat de non-conformité auprès du constructeur du véhicule.

Puis ensuite tout le processus décrit par JBT.
Formulaire 846A, donc s’acquitter des droits de douane, TVA française. Passer par la DREAL pour mettre le véhicule en conformité avec les directives européennes.
La moto circule depuis 10 dans l’illégalité. S’il n’a pas prévu de la vendre, peut-être continuer à rouler (prudemment) comme elle est.
Et il ne sera pas convoqué au (possible) CT.

[APEMA]

Un véhicule américain n’est pas destiné au marché européen. De ce fait, ils n’a pas d’attestation de conformité européenne.

Il y a pourtant des milliers de motos des années 70 (anglaises notamment...) qui ont été vendues et donc immatriculées aux USA ou au Canada, puis importées en France...Elles ont toutes une CG "collection"...et roulent sans soucis administratifs en France ?

Mais c'est peut-être plus facile pour les modèles "collection" (plus de 30 ans) ?

[Daniel78]

La moto dont on parle est de 2004.
Trop jeune pour une carte grise collection.

Le constructeur peut vendre un certificat de conformité européen, quand ce véhicule en a eu un (numéro de série d’une production destinée au marché européen).

Un véhicule américain n’a jamais eu de certificat de conformité, puis qu’il n’a jamais été conforme aux normes européennes.
Le constructeur ne peut qu’attester que le véhicule n’est pas conforme (sauf à être complaisant).
Ce qui permet de monter avec ce document de non-conformité, un dossier de demande de mise en conformité. Dossier totalement inintéressant financièrement pour un véhicule de grande série et sans intérêt historique, comme un Sportster 883, très courant en France.

[hiero]

Il n'a plus qu'à continuer à roulerc comme ça pendant 11 ans de plus et de faire une demande de CG collection....
Si les textes de loi ne changent pas d'ici là....

[ligérien]

Trouver un 883 en fin de vie et faire un changement de cadre !

[Jackymoto]

Mon copain Hollandais avait été obligé d'écrire aux instances Européennes car ces couillons de gratte papiers Français refusaient d'immatriculer sa quarantaine de Harley car elles avaient été dédouanées à Rotterdam et pas en France. Lettre de l' Europe disant que
la Hollande faisait partie de l' Europe et que les instances Française devaient faire tout leur possible pour permettre
l'immatriculation de ces véhicules. Ca avait débloqué la situation...Non non, les assureurs n'assurent les machines en plaques étrangères que pendant 6 mois. Les Américains ne l'assureront que pendant 6 mois avec son adresse étrangère. Je le sais car j'ai des potes un peu gangsters
(les plaques étrangères évitent de payer les radars et on ne risque pas de se retrouver en correctionnel comme les malins qui utilisent de fausses plaques).

[Fabélectra]

Ébèdidon, ça ne semble pas gagné cette affaire !

Je n'aurai jamais cru que ça pouvait être si compliqué pour un modèle aussi courant par chez nous...

Merci pour vos éclairages, la question de la mettre en conformité se posait justement au moment où se posait celle d'une éventuelle revente, compte tenu de la galère que ça a l'air d'être il n'est effectivement pas dit que le jeu en vaille la peine.

Dommage, cette moto avait une histoire plutôt sympathique, elle a déjà sillonné l'Europe, et il me semble même l'Afrique du Nord, c'est autre chose qu'une déplaçoir d'une terrasse de bar à l'autre pour exhiber le dernier accessoire à la mode*... Ça serait triste qu'elle finisse en pièces

*En ce moment elle est affublée d'une espèce d'énorme top case façon glacière de livreur de pizza à faire faire des cauchemars à un biker de la croisette