Contrôle Technique Moto
-
Topic author - Royal participant
- Messages : 2709
- Enregistré le : 07 mai 2020, 09:24
- Votre moto : 535 EFI Continental GT
- Modèle de votre autre moto : Ducati Monster 1100s
- Prénom : Serge
- Localisation : 28
- Contact :
Contrôle Technique Moto
Le décret pour le CT moto est paru au journal officiel :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... ha5SDOZCo0
En particulier :
- le premier contrôle des véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2016 est réalisé en 2023 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2020 est réalisé en 2024 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021 est réalisé en 2025 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022 est réalisé en 2026.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... ha5SDOZCo0
En particulier :
- le premier contrôle des véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2016 est réalisé en 2023 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2020 est réalisé en 2024 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021 est réalisé en 2025 ;
- le premier contrôle des véhicules immatriculés entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022 est réalisé en 2026.
-
- Royal participant
- Messages : 2468
- Enregistré le : 23 déc. 2016, 21:45
- Votre moto : 500 EFI Classic
- Modèle de votre autre moto : Cb500x Guzzi v11
- Prénom : Greg
- Localisation : Saiguède Haute Garonne
Re: Contrôle Technique Moto
Va falloir que je sois fort aimable avec le contrôleur...
-
- Le moteur tourne bien
- Messages : 781
- Enregistré le : 29 août 2019, 13:38
- Votre moto : 500 EFI Trial
- Prénom : Thomas
- Localisation : Brest
Re: Contrôle Technique Moto
Il y aura quel genre de contrôles sur nos motos ?
Royal Enfield Interceptor 650 Orange Crush
-
- Bienvenue au paradis des RE
- Messages : 25515
- Enregistré le : 27 avr. 2008, 14:25
- Votre moto : Pas de moto
- Modèle de votre autre moto : BMW R1100GS
- Prénom : Ernesto
- Localisation : Francia, au centre du monde ( d apres Dali )
Re: Contrôle Technique Moto
aegirson2 a écrit :Il y aura quel genre de contrôles sur nos motos ?
C est la maintenant que la question est posée ?
Ca fait des années que la FFMC alerte, fait des manifs dont beaucoup s en branlent,
en 2021 c etait des manifs tous les mois aux quatre coins de la France ... La majorité des motards ne bougeaient pas ...
Aujourd hui le decret est pondu et on demande ce qu il se passe
Il y a juste une chose a retenir ca va etre entre 90 a 110 euros le CT et d ici peu ca va etre tous les ans, et pour ceux qu ont de multiples machines vont couiner et vu que ca va toucher le porte feuille beaucoup vont dire, mais putain que fait la FFMC ...
.
..
.
.
-
- Le moteur tourne bien
- Messages : 781
- Enregistré le : 29 août 2019, 13:38
- Votre moto : 500 EFI Trial
- Prénom : Thomas
- Localisation : Brest
Re: Contrôle Technique Moto
Deux fois plus cher pour deux fois moins de roues ? Il ferait beau voir.
Alors, moi je suis pas contre le CT moto, donc je vais pas gueuler. Ma moto est neuve et d'origine. Si elle ne passe pas, rien ne roulera plus.
Alors, moi je suis pas contre le CT moto, donc je vais pas gueuler. Ma moto est neuve et d'origine. Si elle ne passe pas, rien ne roulera plus.
Royal Enfield Interceptor 650 Orange Crush
-
- Membre RA 2023
- Messages : 28045
- Enregistré le : 15 mai 2006, 22:14
- Votre moto : 500 Bullet Fonte
- Modèle de votre autre moto : La plus belle, la plus rapide des interceptors
- Prénom : Fabien
- Localisation : Lyon
- Contact :
Re: Contrôle Technique Moto
T es gentil de vouloir donner 110 euros a une boite privée pour quelle fasse le tour de ta moto, deja entretenue pour dirr que .... ca va ...
Passer un decret l ete ... la va encore plus énerver les francais ...
Passer un decret l ete ... la va encore plus énerver les francais ...
-
- Bienvenue au paradis des RE
- Messages : 25515
- Enregistré le : 27 avr. 2008, 14:25
- Votre moto : Pas de moto
- Modèle de votre autre moto : BMW R1100GS
- Prénom : Ernesto
- Localisation : Francia, au centre du monde ( d apres Dali )
Re: Contrôle Technique Moto
aegirson2 a écrit :Deux fois plus cher pour deux fois moins de roues ? Il ferait beau voir.
Alors, moi je suis pas contre le CT moto, donc je vais pas gueuler. Ma moto est neuve et d'origine. Si elle ne passe pas, rien ne roulera plus.
..
.
.
-
- Membre RA 2024
- Messages : 12702
- Enregistré le : 03 févr. 2007, 09:45
- Votre moto : 500 Bullet Fonte
- Modèle de votre autre moto : Ural Tourist 750 et la Guzzi Kih-Oskh V7 III special + side Précision, et la petite Alice Météor 350
- Prénom : Rennaissance
- Localisation : A la frontière sud/nord ou nord/sud
- Localisation : Au pays des Pajottes
Re: Contrôle Technique Moto
Ah oui sa , mais d'un côter avec les motos nucléaire sa devrait passer , c'est juste encore une astuce pour prélevé des sous.
Prévoyer des travaux d'agrandissement de votre cheminée pour pouvoir y déposer votre moto thermique.
de nos jours les manifestations calme ne rapportent plus rien , il faut en poche un ou deux gallet...
Prévoyer des travaux d'agrandissement de votre cheminée pour pouvoir y déposer votre moto thermique.
de nos jours les manifestations calme ne rapportent plus rien , il faut en poche un ou deux gallet...
"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
-
Topic author - Royal participant
- Messages : 2709
- Enregistré le : 07 mai 2020, 09:24
- Votre moto : 535 EFI Continental GT
- Modèle de votre autre moto : Ducati Monster 1100s
- Prénom : Serge
- Localisation : 28
- Contact :
Re: Contrôle Technique Moto
Petite précision, le texte dit que ça sera pour les "Véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, les véhicules de catégorie L1e, L2e, L3e, L4e, L5e, L6e et L7e"
Détail des catégories. Ca vient d'une vieille page donc la limite des 100 ch ne doit plus être à jour.
Cette page est à jour mais c'est trop long : https://www.code-de-la-route.be/textes- ... 1949-bijl8
CYCLOMOTEUR:
A/ Catégorie L1e :
Véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.
B/ Catégorie L2e :
Véhicule à trois roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à allumage commandé ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.
MOTOCYCLETTE:
A/ Catégorie L3e :
Véhicule à deux roues sans side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kW/100 ch.
Pour les titulaires du permis A1, la cylindrée n’excède pas 125 cm3 et la puissance est inférieure ou égale à 11 kW/15 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,1 kW/kg.
Pour les titulaires du permis A2, la puissance est inférieure ou égale à 35 kW/48 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,2 kW/kg.
B/ Catégorie L4e :
Véhicule à deux roues avec side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kw/100 ch.
TRICYCLE A MOTEUR:
Catégorie L5e :
Véhicule à trois roues symétriques, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. Le poids à vide n'excède pas 1000 kilogrammes, la charge utile n'excède pas 1500 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de marchandises et 300 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de personnes.
QUADRICYCLE A MOTEUR:
A/ Catégorie L6e (quadricycle léger à moteur)
Véhicule à moteur à quatre roues dont le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes, la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et la cylindrée n'excède pas 50 cm³ pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur. La charge utile n’excède pas 200 kilogrammes.
B/ Catégorie L7e (quadricycle lourd à moteur) :
Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, et qui n'est pas de catégorie L6e. La charge utile n'excède pas 1000 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de marchandises et 200 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de personnes.
Ouais, les mobs, les scooters et les solex aussi !
Détail des catégories. Ca vient d'une vieille page donc la limite des 100 ch ne doit plus être à jour.
Cette page est à jour mais c'est trop long : https://www.code-de-la-route.be/textes- ... 1949-bijl8
CYCLOMOTEUR:
A/ Catégorie L1e :
Véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.
B/ Catégorie L2e :
Véhicule à trois roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm³ s'il est à allumage commandé ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur.
MOTOCYCLETTE:
A/ Catégorie L3e :
Véhicule à deux roues sans side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kW/100 ch.
Pour les titulaires du permis A1, la cylindrée n’excède pas 125 cm3 et la puissance est inférieure ou égale à 11 kW/15 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,1 kW/kg.
Pour les titulaires du permis A2, la puissance est inférieure ou égale à 35 kW/48 ch avec un rapport poids/puissance du véhicule inférieur ou égal 0,2 kW/kg.
B/ Catégorie L4e :
Véhicule à deux roues avec side-car, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. La puissance est inférieure ou égale à 73,6 kw/100 ch.
TRICYCLE A MOTEUR:
Catégorie L5e :
Véhicule à trois roues symétriques, équipé d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ s'il est à combustion interne et/ou dont la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 km/h. Le poids à vide n'excède pas 1000 kilogrammes, la charge utile n'excède pas 1500 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de marchandises et 300 kilogrammes pour les tricycles destinés au transport de personnes.
QUADRICYCLE A MOTEUR:
A/ Catégorie L6e (quadricycle léger à moteur)
Véhicule à moteur à quatre roues dont le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes, la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et la cylindrée n'excède pas 50 cm³ pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur. La charge utile n’excède pas 200 kilogrammes.
B/ Catégorie L7e (quadricycle lourd à moteur) :
Véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, et qui n'est pas de catégorie L6e. La charge utile n'excède pas 1000 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de marchandises et 200 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de personnes.
Ouais, les mobs, les scooters et les solex aussi !
-
Topic author - Royal participant
- Messages : 2709
- Enregistré le : 07 mai 2020, 09:24
- Votre moto : 535 EFI Continental GT
- Modèle de votre autre moto : Ducati Monster 1100s
- Prénom : Serge
- Localisation : 28
- Contact :
Re: Contrôle Technique Moto
Si je regarde le détail des catégories :
L1e-A Vélo à moteur 9. vélos à pédalage équipés d'un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d'aider au pédalage, et
10. l'alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, et
11. puissance nominale ou nette continue maximale1 ≤ 1 000 W, et
12. un vélo à moteur à trois ou quatre roues répondant aux critères spécifiques supplémentaires de sous-classement 9 à 11 est considéré comme techniquement équivalent à un véhicule L1e-A à deux roues
Ouais, les vélos électriques aussi
L1e-A Vélo à moteur 9. vélos à pédalage équipés d'un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d'aider au pédalage, et
10. l'alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, et
11. puissance nominale ou nette continue maximale1 ≤ 1 000 W, et
12. un vélo à moteur à trois ou quatre roues répondant aux critères spécifiques supplémentaires de sous-classement 9 à 11 est considéré comme techniquement équivalent à un véhicule L1e-A à deux roues
Ouais, les vélos électriques aussi
-
- Le moteur tourne bien
- Messages : 1455
- Enregistré le : 26 nov. 2010, 16:03
- Votre moto : 500 Bullet Fonte
- Localisation : Pays de la "Guenille de bonde"...(16)
Re: Contrôle Technique Moto
T Max 66 a écrit :...et vu que ca va toucher le porte feuille beaucoup vont dire, mais putain que fait la FFMC ....
Exactement ça....et c'est pas la première fois...
-
- Casque d'or
- Messages : 17119
- Enregistré le : 06 févr. 2007, 00:28
- Votre moto : Pas de moto
- Localisation : 78
Re: Contrôle Technique Moto
Taurim a écrit :...
Ouais, les vélos électriques aussi
Les vélos électriques peut-être (speedelec ou speed-bikes).
Mais les vélos à assistance électrique (VAE), je ne pense pas.
Ils ne sont pas considérés comme des véhicules à moteur, n'ont pas d'immatriculation, et sont les seuls à pouvoir circuler sur les pistes cyclables sans casque, assurance, etc.
Une réponse du ministère des sports à un élu, sur l'interdiction de la circulation des VTTAE dans les parcs nationaux :
"Les VTT et les VTTAE sont respectivement qualifiés de cycle ou de cycle à pédalage assisté au sens des points 6.10 et 6.11 de l'article R. 311-1 du code de la route. Un VTTAE est donc un cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler. Il ne s'agit pas d'un véhicule à moteur."
-
- Membre RA 2024
- Messages : 25333
- Enregistré le : 04 juin 2006, 08:27
- Modèle de votre autre moto : Y'en a plus
- Localisation : Laroque 47
- Localisation : Laroque-Timbaut 47
Re: Contrôle Technique Moto
Ben quoi ?
Le ministre des finances a les poches vides et des dossiers pleins de dettes, ses collègues font des promesses à tour de bras et ont sur les bras un virus qui n'en finit pas de crever.
Ces gens-là vont tenter de faire entrer le plus de fric possible, même si en l'occurrence ils ne palperont que la TVA prélevée sur les entreprises privées chargées de faire les contrôles.
(Contrôles effectués sans démontage des ensembles ou des pièces et ne pouvant répondre que du fonctionnement des dits ensembles au moment du contrôle).
Peut-être vont-ils penser à réactiver la "Plaque pour les vélocipèdes" (que j'ai connue), ou la "pastille fiscale" qui au début du XXè siècle était soudée sur les briquets (afin de compenser le manque à gagner de l'Etat car ces gens-là n'achetaient plus les allumettes de la Régie).
Tous ces vieux impôts avaient été concoctés par des politiciens qui n'avaient pas fréquenté l'ENA, aujourd'hui nous avons des élus qui ont des peaux d'ânes longues comme des jours sans pain, va savoir ce que ces malfaisant vont inventer, ils feront feu de tout bois pour ranimer la flamme financière.
Le ministre des finances a les poches vides et des dossiers pleins de dettes, ses collègues font des promesses à tour de bras et ont sur les bras un virus qui n'en finit pas de crever.
Ces gens-là vont tenter de faire entrer le plus de fric possible, même si en l'occurrence ils ne palperont que la TVA prélevée sur les entreprises privées chargées de faire les contrôles.
(Contrôles effectués sans démontage des ensembles ou des pièces et ne pouvant répondre que du fonctionnement des dits ensembles au moment du contrôle).
Peut-être vont-ils penser à réactiver la "Plaque pour les vélocipèdes" (que j'ai connue), ou la "pastille fiscale" qui au début du XXè siècle était soudée sur les briquets (afin de compenser le manque à gagner de l'Etat car ces gens-là n'achetaient plus les allumettes de la Régie).
Tous ces vieux impôts avaient été concoctés par des politiciens qui n'avaient pas fréquenté l'ENA, aujourd'hui nous avons des élus qui ont des peaux d'ânes longues comme des jours sans pain, va savoir ce que ces malfaisant vont inventer, ils feront feu de tout bois pour ranimer la flamme financière.
JacquesD
-
- Le moteur tourne bien
- Messages : 781
- Enregistré le : 29 août 2019, 13:38
- Votre moto : 500 EFI Trial
- Prénom : Thomas
- Localisation : Brest
Re: Contrôle Technique Moto
Avec ce que nous coute la covid (entre autres), clairement la réduction de fiscalité n'est PAS à l'ordre du jour !
Royal Enfield Interceptor 650 Orange Crush