TVA applicable à une bullet de 1965 importée d'inde

[GrosOurs]

Bonjour,

mardi prochain je pourrai enfin récupérer (en principe) au Havre ma moto
commandée en inde il y a un an (si les dockers sont finalement d'accord).

Je n'arrive pas à trouver de documents de référence sur la TVA que j'aurai
à payer. Il semble que certains ont payé 19,6%, d'autres rien..., mais que
la vraie TVA devrait être à 5,5%.

Quelqu'un a t'il des informations précises avec si possible un document que
je pourrai opposer aux services douaniers ?

Merci d'avance pour la réponse

[concombre63]

Ah on les reconnait tout de suite les Auvergnats, toujours cherchant à savoir combien ça va coûter !

[cose]

on seraient déjà content de pouvoir sortir avec la caisse, a force de prendre des gains partout il ne restera plus rien et alors faudra travailler plus longtemp.

des peanuts , si tu compare le prix d'achat indien au prix du continent.

[Nobody Else]

Peut-être quelques réponses là : http://www.classic-motorbikes.com/euro_info.asp?Lang=fr

[rcmd]

La TVA est de 19,6 % sur les véhicules de collection depuis l'année dernière (courant du 2eme semestre 2009).

Pour les taxes, tu auras aussi à payer les droits de douanes, et à priori la TVA sur les frais de manutention (que tu vas payer directement au transporteur en HT)

[Pat]

La TVA est de 19,6 % sur les véhicules de collection depuis le début de l'année .

Pour les taxes, tu auras aussi à payer les droits de douanes, et à priori la TVA sur les frais de manutention (que tu vas payer directement au transporteur en HT)

Oui mais bon !! comme en Pref, tout va dépendre de qui se trouve derrière le guichet.
soit 18.6 ou 5.5
pour ma part , deux véhicule à 5.5 puis la diesel a 18.6

[Ded31]

....pour ma part , deux véhicule à 5.5 puis la diesel a 18.6

18.6 l'existe même pas c'te TVA Le prez qui déraille

[Utilisateur1]

Bon ben écoute gros ours : " MERDRE " POUR LA SUITE!
et pisque t'es Bougnat t'as qu'à venir chez Baster à Riom le 2ème Dimanche matin
du mois ( donc le Dimanche 7 Novembre prochain). On pourra détailler ta nouvelle
acquisition, la comparer à la merveille des merveilles " Export Connection " qui sera
là elle aussi avec probablement les autres Royal Enfield du Daniel 63, du Patrick,
de l'Eddie, du Druid, du JMJ, du Concombre,du Cissice Ratinier, du Thaz, du Jean-Luc,
du Bombé, du Couscous-Bullet, du Jivaro, du Brendan, du...Bref : la Bougnate Connection
pour accueillir la nouvelle.

[rcmd]

Si il la récupère mardi, il ne devrait pas avoir la CG pour le 7 à mon avis

[Jackymoto]

Mais si,la carte grise a été fabriquée vingt ans avant la pétoire!!

[rcmd]

C'est pas faux

[GrosOurs]

Bonjour,

merci pour les réponses. Il semble que ce soit râpé pour la TVA à 5,5 % !
Tant pis. Je remercie en particulier Gédéon pour l'invitation du 7 novembre.
Je ne manquerai pas de venir, mais ce sera plutôt le 7 décembre ou le
7 janvier, car la réception est reportée au vendredi 5 novembre, le cargo
étant arrivé avec 5 jours de retard sur un quai avec des dockers en grève...
Après, si j'ai bien ma caisse, je la confierai à Jivaro pour qu'il la transforme
en moto, ensuite il faudra que je l'immatricule et que je l'assure. La RE
qui roule ne semble donc pas encore être pour demain...

En tout cas, dès que j'aurai quelque chose qui ressemble à une Bullet, je
respecterai mon engagement d'adhérer à la Royal Association, et vous
donnerai quelques informations, dont certaines un peu surprenantes à
propos de Cedrick L'Herminé (Export Connection).

A+

Gros Ours

[three wheels]

Cedrick L'Herminé (Export Connection).

A+

Gros Ours

Jamais de nom dans un bordel

[rcmd]

Pour la CG, (si c'est une essence) pas de pb.

Pour l'assurance, pas de pb.

Pour CedriK, je suppose que tu as les mêmes infos que moi...

Dis bien à Jivaro (comme si cela était nécessaire avec Daniel...) de tout vérifier (sur la mienne, les fils du feu AR étaient sans cosse et coincés dans le faisceau, et j'en découvre à chaque vis déposée)

[Ded31]

Daniel, y peut pas tout faire, les salons, la confiture et vérifier les cosses. Sans compter qu'il doit aller chercher ses lentilles au fond d'un puits