Fred70 a écrit :Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.
Fred y a pas de soucis seulement que si tu mentionnes le kilométrage à moins de 6000 km et bien tu as une moto neuve et la TVA s'en mêle, sa prolonge le bazar , tu sais pas sur quoi qui vont te taxer et tu as un formulaire
en plus a rajouter le F.466 , alors que si tu as le kilométrage de plus de 6000 km tu as une moto d'occassion apparament régle général en EU , bien tu passes juste à la douane pour dire que la moto d'origine Française donc inside EU passe la frontière et tu paies un timbre, pour la Honda de Daniel78 , j'ais dû m'acquitter de €0.20 et montrer mon identitée.
Pour la Lean Burn Anglaise de notre ami Henry le conquéstador même topo mais comme c'est made in England j'ais dû attendre feu vert des douanes et paier un % sur le prix de vente, grâce a ce fameux formulaire , autrement dis tu paies le vendeur et tu paies une taxe suplementaire ce qui pour l'acheteur fait monter le prix.
puis la TVA en belgique sur les véhicules est de 21% en France je sais pas 20% peut être ? donc 1 % en plus à paier en plus si c'est le cas.
Pour tout vous dire la moto est toujours à vendre sauf si ... voir les solutions dans le dessin.
autrement dis Erik met en vente une moto neuve en tant que particulier et l'acheteur devra s'acquitter en plus du prix d'une taxe suplementaire, ce qui pour moi n'est pas faisable, je n'ais pas assez de deniers et j'ouvre une porte sur l'inconnu, c'est ouvrir les gaz en entrée de virage aveugle, sa passe ou sa passe pas.
c'est une situation bien pénible tout aussi bien pour le vendeur que l'acheteur.
Pour le COC, doit normalement être livré avec chaque nouveaux véhicules, si tu le perd ou qu'il est illisible tu peux demander un duplicatat et là tu casques aussi, money , money, mais le 1er est gratuit avec la prise en mains.
Imaginez un scenario d'épouvante et le 1 er janvier 2017 le CT pour moto est obligatoire et bien chacun devra avoir son COC avec au passage du CT car peut être demander pour contrôle, z'êtes combien en France a rouler en motos sans avoir eu votre COC du vendeur? hein combien.