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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:19 
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cose a écrit:
oui, mais moi je l'ais pas la moto et le problême reste le même si pas pire pour la France, c'est une moto neuve...
formulaire 446 à remplir pour la TVA , alors je sais pas comment qu'on calcul le prix de vente??? entre particuliers
sauf si elle a plus de six mois et plus de 6000 km au compteur.


Oui ils ne font plus de cadeau !....Enfin ça dépend pour qui, pour quoi !

Carter, bielle, un tas de bazar neuf des indes à prix TTC frais de port inclus et 0 frais de douane, et le même mois une culasse neuve de BSA (USA), que j'm'attendais au même traitement suite à d'anciens achats de même provenance, sauf que ce coup ci, ben m'ont collé 1 tiers du prix en plus en TVA, droits de douane, plus frais de dédouanement !....Bon, c'est pour le Père Noël, mais quand même c'est raide à avaler surtout quand on pensait passer à l'as .

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:21 
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non Fred tu te dois de passer à la douane, véhicule étranger, mettent juste un cachet et prennent note de la carte grise Française et la garde aussi je crois , m'en souviens plus. :oops:
cachet et paiement des timbres basta au revoir chez l'assureur cachet et envois à la D.I.V. et 2 jours après plaques à la maison avec nouvelle carte grise Belge. terminé pas un chat entre la porte :chapo:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:56 
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Chez moi personne ne regarde la moto, je dis qu'elle à 10 000km (la dernière avait 3500milles!) C'est les impôts qui font le papelard comme quoi la TVA a déjà été payée par le premier propriétaire, et ils ne voient QUE la carte grise!
Cose, tu fous un vieux compteur et circulez.

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Un livre sera toujours moins fort qu'un litre de vin pour modifier ce que tu penses. Brèves de comptoir Gourio.


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:03 
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c'est pas plus simple et moins cher d'acheter en Belgique que de traverser la France et de galerer avec les administrations ?


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:15 
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Cose il aime se balader et il a bien raison.
Je suis allé chercher des pièces de BMW en Bourgogne et nous sommes restés 5 jours :
visite de Chalons sur Saone, Beaune, Dijon et Langres . 250€ de pièces, 350€ de voyage! :D

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:31 
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Prénom: Fabien
Localisation: Lyon
pas de trop de taxes entre la Bourgogne et le Limousin ?
c'est pas les mêmes duchés !!


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:37 
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fab le motard a écrit:
c'est pas plus simple et moins cher d'acheter en Belgique que de traverser la France et de galerer avec les administrations ?



:rou: et oui , l'amour parfois nous rend aveugle

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:37 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Velocette Venom Clubman 1963,Velocette MSS 1936 et une Swoum
Prénom: Claude
Localisation: Pays Arverne
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:40 
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Prénom: Jean-Luc
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druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)

Oui, c'est aussi ce que je pense. :sorry:

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Jean-Luc aka mimi.lulu
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Il n'y a aucune urgence, il n'y a que des gens en retard.


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:41 
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Jackymoto a écrit:
Cose il aime se balader et il a bien raison.
Je suis allé chercher des pièces de BMW en Bourgogne et nous sommes restés 5 jours :
visite de Chalons sur Saone, Beaune, Dijon et Langres . 250€ de pièces, 350€ de voyage! :D


:D comme cela n'était pas prévus, le voyage fut plus apprécier aussi.
peut être bien que les pièçes valaient 750€ tu y a gagnés :polom:

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druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)


Druid je crois bien qu'on est tous en train de dessiner sur la même feuille.
et pour répondre a ta question, oeuf course aïe capito ;)

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:52 
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cose a écrit:
druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)


Druid je crois bien qu'on est tous en train de dessiner sur la même feuille.


J'aime bien l'image
Quel poète ce cose ! :super:


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 18:03 
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On ne parle pas de frais de douane, mais de TVA.

Nuance... :old:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 18:42 
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Fred70 a écrit:
Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.


Fred y a pas de soucis seulement que si tu mentionnes le kilométrage à moins de 6000 km et bien tu as une moto neuve et la TVA s'en mêle, sa prolonge le bazar , tu sais pas sur quoi qui vont te taxer et tu as un formulaire
en plus a rajouter le F.466 , alors que si tu as le kilométrage de plus de 6000 km tu as une moto d'occassion apparament régle général en EU , bien tu passes juste à la douane pour dire que la moto d'origine Française donc inside EU passe la frontière et tu paies un timbre, pour la Honda de Daniel78 , j'ais dû m'acquitter de €0.20 et montrer mon identitée.
Pour la Lean Burn Anglaise de notre ami Henry le conquéstador même topo mais comme c'est made in England j'ais dû attendre feu vert des douanes et paier un % sur le prix de vente, grâce a ce fameux formulaire , autrement dis tu paies le vendeur et tu paies une taxe suplementaire ce qui pour l'acheteur fait monter le prix. :ipleut:

puis la TVA en belgique sur les véhicules est de 21% en France je sais pas 20% peut être ? donc 1 % en plus à paier en plus si c'est le cas.

Pour tout vous dire la moto est toujours à vendre sauf si ... voir les solutions dans le dessin.
:056:

autrement dis Erik met en vente une moto neuve en tant que particulier et l'acheteur devra s'acquitter en plus du prix d'une taxe suplementaire, ce qui pour moi n'est pas faisable, je n'ais pas assez de deniers et j'ouvre une porte sur l'inconnu, c'est ouvrir les gaz en entrée de virage aveugle, sa passe ou sa passe pas. zic1 :ange!

c'est une situation bien pénible tout aussi bien pour le vendeur que l'acheteur. :grmmml:

Pour le COC, doit normalement être livré avec chaque nouveaux véhicules, si tu le perd ou qu'il est illisible tu peux demander un duplicatat et là tu casques aussi, money , money, mais le 1er est gratuit avec la prise en mains.
Imaginez un scenario d'épouvante et le 1 er janvier 2017 le CT pour moto est obligatoire et bien chacun devra avoir son COC avec au passage du CT car peut être demander pour contrôle, z'êtes combien en France a rouler en motos sans avoir eu votre COC du vendeur? hein combien. :demon:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 19:23 
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Prénom: jean-Pierre
Localisation: Aytré, près de La Rochelle
La TVA en France est bien à 20%. Heu... 1% de TVA supplémentaire pour une bécane à 4700 €, ça fait 47 €. :blink:
Tu demandes au vendeur de te casser le prix de 50€, geste qu'il fera surement volontiers Royalement , malgré (ou à cause de) ses options peintuluresques, et le tour est joué, non ? :polom:
j'pige pas où est le problème s'il se résume à ça.


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