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MessagePosté: 21 Déc 2016, 12:04 
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Localisation: auvergne
Votre moto: EFI Bullet Standard
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C'est tordu quand même..


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 13:58 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Ural Tourist 750, Honda 700 NC S DCT, Bernadette une fille standard
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
oui donc même loi qu'en Belgique
en fait il n'y a aucun contrôle sur la moto , y a que les paplars à la Douane puisque tu ne sais pas rouler avec car non assurée, faut d'abord le cachet de la douane puis l'assurance puis l'immatriculation
la douane n'a même pas besoin du formulaire de cession, j'ais encore celui de Daniel78 à la maison de son Honda.

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:04 
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Modèle de votre autre moto: belle.....
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met une perceuse au bout du compteur jusqu'à 6000 kms, pour les 6 mois c'est déjà bon..... :chapo: :chapo: :chapo:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:07 
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Modèle de votre autre moto: Ural Tourist 750, Honda 700 NC S DCT, Bernadette une fille standard
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
oui, mais moi je l'ais pas la moto et le problême reste le même si pas pire pour la France, c'est une moto neuve...
formulaire 446 à remplir pour la TVA , alors je sais pas comment qu'on calcul le prix de vente??? entre particuliers
sauf si elle a plus de six mois et plus de 6000 km au compteur.

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:09 
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Votre moto: Autre(s) modèle(s)
Localisation: au bled .
J'peux t'envoyer un compteur kilométré . :D ;)

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:11 
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Modèle de votre autre moto: Ural Tourist 750, Honda 700 NC S DCT, Bernadette une fille standard
Prénom: Rennaissance
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c'est à Eric qu'il faut l'envoyer :capitule:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:12 
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Votre moto: EFI Bullet Standard
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Localisation: Saint Loup sur Semouse
Cose, tu parles de douane... tu es sur?
Logiquement la procédure doit être la même qu'en france, c'est a dire qu'il faut dans un premier temps, obtenir le certificat de conformité chez l'importateur français, qui permet de faire le demande du certificat de conformité belge qu'il faut demander a l'importateur belge (un petit dossier a remplir et un chèque a faire), avec le papier reçu, on peut avoir la carte grise. mais je dis ça dans le cas ou la procédure est la même qu'en france. ce qui est certain par contre, la douane n'a rien a faire la dedans puisque c'est a l'intérieur de l'europe. même avec la suisse on a pas a passer par la douane, y'a eu des accords.


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:19 
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Messages: 15835
Localisation: couloir des invasions...
Votre moto: Autre(s) modèle(s)
Localisation: au bled .
cose a écrit:
oui, mais moi je l'ais pas la moto et le problême reste le même si pas pire pour la France, c'est une moto neuve...
formulaire 446 à remplir pour la TVA , alors je sais pas comment qu'on calcul le prix de vente??? entre particuliers
sauf si elle a plus de six mois et plus de 6000 km au compteur.


Oui ils ne font plus de cadeau !....Enfin ça dépend pour qui, pour quoi !

Carter, bielle, un tas de bazar neuf des indes à prix TTC frais de port inclus et 0 frais de douane, et le même mois une culasse neuve de BSA (USA), que j'm'attendais au même traitement suite à d'anciens achats de même provenance, sauf que ce coup ci, ben m'ont collé 1 tiers du prix en plus en TVA, droits de douane, plus frais de dédouanement !....Bon, c'est pour le Père Noël, mais quand même c'est raide à avaler surtout quand on pensait passer à l'as .

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:21 
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non Fred tu te dois de passer à la douane, véhicule étranger, mettent juste un cachet et prennent note de la carte grise Française et la garde aussi je crois , m'en souviens plus. :oops:
cachet et paiement des timbres basta au revoir chez l'assureur cachet et envois à la D.I.V. et 2 jours après plaques à la maison avec nouvelle carte grise Belge. terminé pas un chat entre la porte :chapo:

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 14:56 
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Chez moi personne ne regarde la moto, je dis qu'elle à 10 000km (la dernière avait 3500milles!) C'est les impôts qui font le papelard comme quoi la TVA a déjà été payée par le premier propriétaire, et ils ne voient QUE la carte grise!
Cose, tu fous un vieux compteur et circulez.

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Un livre sera toujours moins fort qu'un litre de vin pour modifier ce que tu penses. Brèves de comptoir Gourio.


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:03 
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Prénom: Fabien
Localisation: Lyon
c'est pas plus simple et moins cher d'acheter en Belgique que de traverser la France et de galerer avec les administrations ?


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:15 
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Inscription: 14 Jan 2007, 20:47
Messages: 17125
Localisation: Limoges
Cose il aime se balader et il a bien raison.
Je suis allé chercher des pièces de BMW en Bourgogne et nous sommes restés 5 jours :
visite de Chalons sur Saone, Beaune, Dijon et Langres . 250€ de pièces, 350€ de voyage! :D

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:31 
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Messages: 15821
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Honda CB500S
Prénom: Fabien
Localisation: Lyon
pas de trop de taxes entre la Bourgogne et le Limousin ?
c'est pas les mêmes duchés !!


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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:37 
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Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
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Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
fab le motard a écrit:
c'est pas plus simple et moins cher d'acheter en Belgique que de traverser la France et de galerer avec les administrations ?



:rou: et oui , l'amour parfois nous rend aveugle

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MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:37 
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Messages: 14840
Localisation: Toscane Auvergnate
Fonction au sein de l'association: Président
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Velocette Venom Clubman 1963,Velocette MSS 1936 et une Swoum
Prénom: Claude
Localisation: Pays Arverne
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)

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Easy on the throttle...steady on the gears...roll her over gently...and she'll last for many years !


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