Vends Bullet standard de 2015

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eriksc
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Re: Vends Bullet standard de 2015

Messagepar eriksc » 21 déc. 2016, 19:26

Pour le certificat de conformité de ma bullet, je viens de l'avoir gratuitement après avoir appelé et transmis les informations sur la moto à l'importateur DIP (Marseille). Ce qui ne fait pas avancer le schmilblick..:o)

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T Max 66
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Re: Vends Bullet standard de 2015

Messagepar T Max 66 » 21 déc. 2016, 20:09

Fred70 a écrit :Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.


Plus besoin de certificat de conformité depuis belle lurette , j immatricule regulierement des motos etrangeres ( Europe ) je prends les documents d origine " carte grise " et fais une certificat de vente Francais et quitus au douane , pour les vehicules de plus 6 mois , avant je n ai jamais fait :D

Je crois qu on paie de la TVA sur les vehicules de moins de 5 ans .

Il faut que le COC (Certificat of Conformity = le certificat de conformité européen ) soit inscrit sur la " carte grise " apparue en 1993 et obligatoire depuis 1996 .

J ai ramené ma boulette mazout de Belgeland ( ex moto du Leon de Glond ) il m a vendu la moto avec la carte grise :D j ai fait un certificat vente Francais , au retour le " quitus " au douane a Perpi ( gratuit ) delivré uniquement les jeudis apres midi , en 20 minutes c est fait
ensuite prefecture

pour la petite histoire :
ma moto a été refusée , motif = pas de controle technique :MDR: la meuf a vu mazout , elle a cru que c etait une caisse a roulette , du coup quand elle a vu que c etait un deux roues , elle a delivré la carte grise


Sur les cartes grises SIV ( apres 2009 ) c est le numero a la ligne K qui commence par E.............


.
..



Je suis responsable de ce que je dis ........................... pas de ce que tu comprends



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eriksc
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Re: Vends Bullet standard de 2015

Messagepar eriksc » 26 déc. 2016, 22:54

La moto n'est plus a vendre , je la garde du coup.. :rou:

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fab le motard
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Re: Vends Bullet standard de 2015

Messagepar fab le motard » 26 déc. 2016, 22:57

bonne décision