Cliquez ici pour voir la carte des membres de la RA !

(Accessible uniquement aux adhérents de la Royal Association)

Royal Enfield le Site : Le Forum

Le forum de discussion de http://www.royalenfieldlesite.fr. Pour échanger autour des Royal Enfield
cliquez sur le bandeau pour parcourir le site
Nous sommes le 22 Juil 2017, 03:42

Heures au format UTC [ Heure d’été ]


. .


Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 60 messages ]  Aller à la page Précédente  1, 2, 3, 4
Auteur Message
MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:40 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 30 Juin 2006, 09:31
Messages: 13731
Votre moto: EFI Bullet Standard
Modèle de votre autre moto: Bullet Fonte EC et side Cozy Rocket
Prénom: Jean-Luc
Localisation: Sazilly
druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)

Oui, c'est aussi ce que je pense. :sorry:

_________________

Jean-Luc aka mimi.lulu
ImageImage
Il n'y a aucune urgence, il n'y a que des gens en retard.


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:41 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 03 Fév 2007, 09:45
Messages: 10179
Localisation: Au pays des Pajottes
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Puis c'est pas une moto, c'est un Ural Tourist 2012, et un tapis volant une Honda NC 700 S DCT
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
Jackymoto a écrit:
Cose il aime se balader et il a bien raison.
Je suis allé chercher des pièces de BMW en Bourgogne et nous sommes restés 5 jours :
visite de Chalons sur Saone, Beaune, Dijon et Langres . 250€ de pièces, 350€ de voyage! :D


:D comme cela n'était pas prévus, le voyage fut plus apprécier aussi.
peut être bien que les pièçes valaient 750€ tu y a gagnés :polom:

_________________
Image


"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
:057:


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:43 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 03 Fév 2007, 09:45
Messages: 10179
Localisation: Au pays des Pajottes
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Puis c'est pas une moto, c'est un Ural Tourist 2012, et un tapis volant une Honda NC 700 S DCT
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)


Druid je crois bien qu'on est tous en train de dessiner sur la même feuille.
et pour répondre a ta question, oeuf course aïe capito ;)

_________________
Image


"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
:057:


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 15:52 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 01 Sep 2007, 12:21
Messages: 1449
Localisation: Banlieue Sud (92)
Modèle de votre autre moto: Bullet 350
Prénom: Christophe
Localisation: Banlieue Sud (92)
cose a écrit:
druid a écrit:
Cose, pour obtenir le quitus fiscal t'évitant de (re) payer de la tva, il faut effectivement que le véhicule ait plus de six mois ET plus de 6000 km au compteur.
Dis toi bien que l'agent du fisc ne va pas venir vérifier le kilométrage réel sur le compteur de ta pétoire...

Capito ? ;)


Druid je crois bien qu'on est tous en train de dessiner sur la même feuille.


J'aime bien l'image
Quel poète ce cose ! :super:


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 17:32 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 08 Déc 2016, 11:16
Messages: 85
Votre moto: EFI Bullet Standard
Prénom: Frederic
Localisation: Saint Loup sur Semouse
Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 18:03 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 18 Aoû 2006, 17:40
Messages: 14736
Localisation: toscane auvergnate
Fonction au sein de l'association: Président
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Velocette Venom Clubman 1963,Velocette MSS 1936 et Yamaha 1200 Super Ténéré
Prénom: Claude
Localisation: pays arverne
On ne parle pas de frais de douane, mais de TVA.

Nuance... :old:

_________________
Easy on the throttle...steady on the gears...roll her over gently...and she'll last for many years !


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 18:42 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 03 Fév 2007, 09:45
Messages: 10179
Localisation: Au pays des Pajottes
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Puis c'est pas une moto, c'est un Ural Tourist 2012, et un tapis volant une Honda NC 700 S DCT
Prénom: Rennaissance
Localisation: A la frontière sud/nord ou nord/sud
Fred70 a écrit:
Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.


Fred y a pas de soucis seulement que si tu mentionnes le kilométrage à moins de 6000 km et bien tu as une moto neuve et la TVA s'en mêle, sa prolonge le bazar , tu sais pas sur quoi qui vont te taxer et tu as un formulaire
en plus a rajouter le F.466 , alors que si tu as le kilométrage de plus de 6000 km tu as une moto d'occassion apparament régle général en EU , bien tu passes juste à la douane pour dire que la moto d'origine Française donc inside EU passe la frontière et tu paies un timbre, pour la Honda de Daniel78 , j'ais dû m'acquitter de €0.20 et montrer mon identitée.
Pour la Lean Burn Anglaise de notre ami Henry le conquéstador même topo mais comme c'est made in England j'ais dû attendre feu vert des douanes et paier un % sur le prix de vente, grâce a ce fameux formulaire , autrement dis tu paies le vendeur et tu paies une taxe suplementaire ce qui pour l'acheteur fait monter le prix. :ipleut:

puis la TVA en belgique sur les véhicules est de 21% en France je sais pas 20% peut être ? donc 1 % en plus à paier en plus si c'est le cas.

Pour tout vous dire la moto est toujours à vendre sauf si ... voir les solutions dans le dessin.
:056:

autrement dis Erik met en vente une moto neuve en tant que particulier et l'acheteur devra s'acquitter en plus du prix d'une taxe suplementaire, ce qui pour moi n'est pas faisable, je n'ais pas assez de deniers et j'ouvre une porte sur l'inconnu, c'est ouvrir les gaz en entrée de virage aveugle, sa passe ou sa passe pas. zic1 :ange!

c'est une situation bien pénible tout aussi bien pour le vendeur que l'acheteur. :grmmml:

Pour le COC, doit normalement être livré avec chaque nouveaux véhicules, si tu le perd ou qu'il est illisible tu peux demander un duplicatat et là tu casques aussi, money , money, mais le 1er est gratuit avec la prise en mains.
Imaginez un scenario d'épouvante et le 1 er janvier 2017 le CT pour moto est obligatoire et bien chacun devra avoir son COC avec au passage du CT car peut être demander pour contrôle, z'êtes combien en France a rouler en motos sans avoir eu votre COC du vendeur? hein combien. :demon:

_________________
Image


"We vinden geen betekenis in hoogdravende theorieën over spiritualiteit, maar wel in ons gezin en onze vrienden."
:057:


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 19:07 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 08 Déc 2016, 11:16
Messages: 85
Votre moto: EFI Bullet Standard
Prénom: Frederic
Localisation: Saint Loup sur Semouse
C'est le bordel quoi.... perso, j'aurais simplifié en changeant le compteur pour être tranquille.
Concernant le certificat de conformité, j'ai juste une fois importé une moto (occasion bien sur) mais de suisse, et sachant que la suisse a des accords avec la france, ce sont les mêmes formalités.
Sauf que en suisse, visiblement, (c'était une honda) honda est moins gourmand qu'en france. J'ai du commencer par demander le certificat en suisse, qui m'a été envoyé gracieusement, mais pour avoir le français, j'ai du remplir un formulaire avec plein de truc et machins, numéro de série des cabochons clignotant par exemple, le certificat suisse, et... un chèque de 125 euros... après, ça a été tout seul a la pref...


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 19:23 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 23 Oct 2014, 16:24
Messages: 1717
Votre moto: EFI Bullet Standard
Modèle de votre autre moto: une suffit, j'ai que deux mains
Prénom: jean-Pierre
Localisation: Aytré, près de La Rochelle
La TVA en France est bien à 20%. Heu... 1% de TVA supplémentaire pour une bécane à 4700 €, ça fait 47 €. :blink:
Tu demandes au vendeur de te casser le prix de 50€, geste qu'il fera surement volontiers Royalement , malgré (ou à cause de) ses options peintuluresques, et le tour est joué, non ? :polom:
j'pige pas où est le problème s'il se résume à ça.


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 19:26 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 19 Déc 2011, 21:00
Messages: 63
Localisation: auvergne
Votre moto: EFI Bullet Standard
Modèle de votre autre moto: 500xt
Localisation: auvergne
Pour le certificat de conformité de ma bullet, je viens de l'avoir gratuitement après avoir appelé et transmis les informations sur la moto à l'importateur DIP (Marseille). Ce qui ne fait pas avancer le schmilblick..:o)


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 19:51 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 08 Déc 2016, 11:16
Messages: 85
Votre moto: EFI Bullet Standard
Prénom: Frederic
Localisation: Saint Loup sur Semouse
eriksc a écrit:
Pour le certificat de conformité de ma bullet, je viens de l'avoir gratuitement après avoir appelé et transmis les informations sur la moto à l'importateur DIP (Marseille). Ce qui ne fait pas avancer le schmilblick..:o)

ce qui est fait n'est plus a faire! donc ça fait forcément avancer les choses, même si on ne sait pas vraiment quand ces choses vont commencer...


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 21 Déc 2016, 20:09 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 27 Avr 2008, 13:25
Messages: 17228
Modèle de votre autre moto: .. T Max 500 Yamaha
Prénom: Temasque 666
Localisation: ......... Le centre du monde ( d apres Dali )
Fred70 a écrit:
Ben j'ai rien compris alors...
J'avais compris que le "soucis" était d'acheter (importer en quelque sorte) depuis la Belgique, une moto qui vient de France, dans ce cas, y'a aucun frais de douane a payer, juste une histoire de certificat de conformité, rien d'autre....
mais si c'est hors europe, c'est différent.


Plus besoin de certificat de conformité depuis belle lurette , j immatricule regulierement des motos etrangeres ( Europe ) je prends les documents d origine " carte grise " et fais une certificat de vente Francais et quitus au douane , pour les vehicules de plus 6 mois , avant je n ai jamais fait :D

Je crois qu on paie de la TVA sur les vehicules de moins de 5 ans .

Il faut que le COC (Certificat of Conformity = le certificat de conformité européen ) soit inscrit sur la " carte grise " apparue en 1993 et obligatoire depuis 1996 .

J ai ramené ma boulette mazout de Belgeland ( ex moto du Leon de Glond ) il m a vendu la moto avec la carte grise :D j ai fait un certificat vente Francais , au retour le " quitus " au douane a Perpi ( gratuit ) delivré uniquement les jeudis apres midi , en 20 minutes c est fait
ensuite prefecture

pour la petite histoire :
ma moto a été refusée , motif = pas de controle technique :MDR: la meuf a vu mazout , elle a cru que c etait une caisse a roulette , du coup quand elle a vu que c etait un deux roues , elle a delivré la carte grise


Sur les cartes grises SIV ( apres 2009 ) c est le numero a la ligne K qui commence par E.............


.

_________________
..



Je suis responsable de ce que je dis ........................... pas de ce que tu comprends



.


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 26 Déc 2016, 22:54 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 19 Déc 2011, 21:00
Messages: 63
Localisation: auvergne
Votre moto: EFI Bullet Standard
Modèle de votre autre moto: 500xt
Localisation: auvergne
La moto n'est plus a vendre , je la garde du coup.. :rou:


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 26 Déc 2016, 22:57 
Hors ligne
Membre RA 2017
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 15 Mai 2006, 21:14
Messages: 15732
Votre moto: 500 Fonte (Bullet)
Modèle de votre autre moto: Honda CB500S
Prénom: Fabien
Localisation: Lyon
bonne décision


Haut
 Profil  
 
MessagePosté: 26 Déc 2016, 22:58 
Hors ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription: 08 Déc 2016, 11:16
Messages: 85
Votre moto: EFI Bullet Standard
Prénom: Frederic
Localisation: Saint Loup sur Semouse
ah ben ça c'est une bonne idée et une bonne nouvelle!
tu n'aura pas a supporter un regret qui t'aurait rongé!


Haut
 Profil  
 
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 60 messages ]  Aller à la page Précédente  1, 2, 3, 4

Heures au format UTC [ Heure d’été ]


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Rechercher:
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction par: phpBB-fr.com



Une question ? Une suggestion ?
Écrivez-nous :


contact@royalenfieldlesite.fr


* * *