Mon acquisition : Enfield Bullet fonte

[PRYT]

5B55123M
Cela se traduit ainsi, selon ce qui a été expliqué plus haut:
5 = l'année : le numéro de production "5123" est cohérent avec 1995;
B = Bullet
5 = 500 cm³
M = novembre
Il s'agirait bien d'une import européenne.
" la CG a été perdue" => elle a donc été immatriculée => où est la plaque ?
Si tu l'as, tu as le numéro d'immatriculation et l'ancien proprio peut faire une déclaration de perte et demander un duplicata.
Ou bien il n'a pas fait les papiers après l'avoir achetée en Angleterre.
Il faudrait alors te procurer un barré rouge pour tenter d'obtenir une CG normale, accompagnée d'une attestation de ton vendeur car pour la CG collection, il te faut attendre 1025.

[Daniel78]

Quelques détails à avoir à l'esprit au moment d'utiliser un CoC UK ou un barré rouge FR.

En Grande Bretagne les motos sont homologuées avec un phare pour rouler a gauche.
Le compteur est en miles.

La Grande Bretagne quitte l'Union Européenne dans une semaine. Sauf rebondissement.

[druid]

Oui, enfin ça, on s'en fout un peu.
Si tu as le V5 anglais, tu fais faire une carte grise collection et personne n'ira voir si ton phare éclaire plus à gauche qu'à droite. Pour ce qui est du compteur, tu rajoutes un compteur de vélo en km et ça va très bien.

Il est ainsi sur mes Velocette, achetées toutes deux en Angleterre et de l'Ariel revendue depuis.

[Daniel78]

Oui mais là on parle d'une carte grise normale.
Normalement il faut un CoC européen.

Et la moto n'a aucun papier.

[Ramon]

5B55123M
Il faudrait alors te procurer un barré rouge pour tenter d'obtenir une CG normale, accompagnée d'une attestation de ton vendeur.

Pouvez vous svp m'indiquer où je peux me procurer ce barré rouge ? (je suis débutant)
merci

[Jackymoto]

Pour sa moto, si tu connais personne dans les pontes, c'est impossible d'obtenir une CG normale...encore pire maintenant où tu
n'as plus d'interlocuteurs. Ma dernière Royal de 94 (accidentée provenant d'Angleterre) a été immatriculée normalement...en
passant par le ministère de l'intérieur, et avec un barré de rouge fourni par Fab...Naturellement, j'avais le V5 anglais.

[Daniel78]

5B55123M
Il faudrait alors te procurer un barré rouge pour tenter d'obtenir une CG normale, accompagnée d'une attestation de ton vendeur.

Pouvez vous svp m'indiquer où je peux me procurer ce barré rouge ? (je suis débutant)
merci

Avant on pouvait tenter d'aller pleurnicher au guichet de la préfecture.
Maintenant il faut déposer un dossier (complet) en ligne.
Alors avec un barré rouge qui n'est pas demandé et qui ne correspond pas à l'homologation de ta moto...


https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... Europeenne

Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne :
- Un justificatif de domicile de moins de six mois ;
- Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n°13750 ;
- S’il y a eu changement de titulaire du certificat d’immatriculation : facture, certificat de cession (cerfa n°15776) , ou autre justificatif de vente (avec traduction effectuée par un traducteur agréé si établi en langue étrangère) ;
- L'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, ou une pièce officielle équivalente s’il est conservé par les autorités du pays d’origine (ex : certificat international pour automobiles) ;
- Un quitus fiscal (certificat d'acquisition du véhicule délivré par les services fiscaux), sauf si la demande d’immatriculation est revêtue d’une mention de dispense attribuée par les services fiscaux ;

Si l’ancien certificat d’immatriculation étranger ne peut être fourni ou ne comporte pas toutes les informations techniques nécessaires à l’immatriculation, transmettez au format numérique le justificatif complémentaire correspondant à votre situation :
(ou si précédemment immatriculé hors Union Européenne)
- Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français ;
- Attestation d’identification à un type communautaire ;
- Procès verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement).

[PRYT]

5B55123M
Il faudrait alors te procurer un barré rouge pour tenter d'obtenir une CG normale, accompagnée d'une attestation de ton vendeur.

Pouvez vous svp m'indiquer où je peux me procurer ce barré rouge ? (je suis débutant)
merci

J'en conclus que cette moto n'a jamais été immatriculée en France.

[druid]

Bref, bon courage...

[Jackymoto]

Certificat de vente, attendre qu'elle ait trente ans, demander une attestation FFVE, et la faire immatriculer,
en espérant qu'ils ne changent pas le système d'ici là. J'espère qu'elle n'a pas été payée plus de 800€.
On le dit et redit, une moto sans CG de quelque nationalité que se soit est un tas de pièces détachées, rien d'autre.
Dans la clientèle Royal, il y a vraiment beaucoup de rêveurs...

[PRYT]

Et encore celle-ci est une véritable import, en 2025 elle aura sa CG.
Sachez-le, il y a aujourd'hui en France environ 80 Bullet indiennes (350 et 500) qui se sont vue refuser l'attestation FFVE, en raison des faux dossiers administratifs indiens qui les accompagnent (année et/ou cylindrée), ça fait un sacré réservoir ou de pièces, ou d'attrape-rêveurs.

[Jackymoto]

.

[Daniel78]

Bon,... il y a quand même des choses à tenter, comme suggéré plus haut par Pryt.

Tu peux demander à ton vendeur britannique de déclarer la perte des papiers de la moto de son grand père.
Le petit-fils de l'ancien proprio est-il le propriétaire de cette moto ?
Je ne sais pas comment ça se passe en GB, mais il devrait y avoir moyen de faire refaire un certificat d'immatriculation.
SI ton certificat de vente est toujours valable, ça devrait aller. Sinon il faut en refaire un avec ton vendeur sur la base des documents de la moto, et une date de cession récente.
Ne tarde pas trop, on ne sait jamais. Car je plaisantais à peine quand je disais plus haut que ta moto d'occasion va très bientôt provenir d'un pays hors UE. On ne sait rien du futur fonctionnement UE/GB, mais c'est presque certain que là ça se compliquerait encore plus.

Autre solution, attendre 2025 et déposer un dossier auprès de la FFVE. Je ne sais pas ce qu'il faut comme pièces justificatives.
Au fait Philippe (Pryt), tu as moyen de voir si la moto est de 1995 ou de 2005 ? (5B5xxxx).

[Jackymoto]

Même avec les papiers Anglais, il faudrait qu'elle soit plus récente avec le code barre CEE. La mienne avait une CG CEE...mais pas de code
barre et il a fallu monter vachement haut pour la faire passer! Actuellement, plus d'interlocuteurs aux CG, tu parles à un mur en béton
impossible de sortir du cadre à tel point que je ne sais pas comment faire informatiser des CG à mon nom:
si je crève demain, il faut que ma femme demande des CG collection si elle veut les vendre!

[druid]

Si tu arrives à connaitre l'ancienne immatriculation de la pétoire, tu vérifies sur le site du DVLA anglais pour connaitre son statut actuel:

www.gov.uk/get-vehicle-information-from-dvla