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Encore une arnaque !

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JacquesD
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Encore une arnaque !

Messagepar JacquesD » 21 juin 2018, 09:37

Je dis arnaque car il s'agit un peu de ça.
Je viens de recevoir une brochure de mon assurance Groupama me proposant des tas de nouvelles "couvertures", rien que de banal jusque là.

Dans le tas ils proposent une couverture pour les accidents survenus avec une tondeuse autoportée, ces véhicules doivent être assurés séparément car non couverts par l'assurance de la maison, ça on le savait, il en est de même pour tout véhicule à moteur muni d'un siège pour le conducteur.

Mais où ça me fait bouillir, c'est que en cas de non couverture on a l'obligation de payer tous les dégâts (normal), de payer un amende de 3 500 € (la Loi est dure mais c'est la Loi), là où je tique fortement c'est qu'il est aussi prévu une suspension du permis de conduire, pour une connerie survenue dans la conduite d'un engin sans permis.
Est que les médecins sont radiés de l'ordre des médecins, les élus perdent leur mandat, les pilotes d'avion perdent leur licence ?

Ils sont devenus complètement fous.

Encore une connerie qui a été votée un vendredi à trois heures du matin. :ipleut:

:chapo:
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Noël
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar Noël » 21 juin 2018, 09:45

Merci d'attirer notre attention sur ce genre de détail. Je vais me renseigner pour la Belgique qui suit en général la France sur les pas de ses conneries.

Je ne savais pas qu'il y avait un permis de conduire spécifique pour les tondeuses autotractées. :woot:
Je vais de ce pas me précipiter dans la première Autotracteuse-Ecole de Boulogne sur Mer pour le passer! :ptdr:
Celui qui peut rire de lui-même n'a pas fini de rigoler (pv chinois)
les cimetières sont plein de gens qui se croyaient indispensables! (Proverbe arabe)

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nirlo
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar nirlo » 21 juin 2018, 09:50

Tu es sur de ce que tu avances ? Car pour une infraction à vélo, sans permis (jusqu'à présent), commise sur la voie publique du genre feu brulé ou autre susceptible d'être sanctionnée, on n'a pas la possibilité d'ôter des points de permis, mais c'est pas un engin motorisé.
Que l'on doive payer jusqu'à (j'espère que c'est le plafond) 3500 d'amende et qu'on risque un retrait de points pour " accident " provoqué par une tondeuse (certes un " véhicule terrestre à moteur " comme on dit dans le jargon des assureurs et des policiers) dans une propriété privée, ça devient en effet du grand n'importe quoi...

Pour les golfeurs, gare à la conduite des voitures électriques sous " l'empire " de l'alcool ou d'un stupéfiant, surtout si on renverse une grosse légume !
C'est le pilori, le retrait de permis et l'amende assurée ! :LOL:

Et pendant ce temps, circulent sur nos trottoirs en dehors de toute réglementation des trottinettes électriques et autres nouveauté marketing de la motorisation douce...

Mais ils ont peut être pensé à ça :

Pakapab lé mor san esayé (proverbe réunionnais)
Le dialogue et l'écoute pour s'entendre au delà de nos différences.
Je connaitrai mon espérance de vie exacte le jour de ma mort (si j'ai encore la force d'y penser)

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Re: Encore une arnaque !

Messagepar nirlo » 21 juin 2018, 09:56

Même les tribunaux ne sont pas d'accord :

Bonjour Fernand,

L'article L211-1 du code des assurances définit l'obligation d'assurance, et détermine les véhicules qui y sont assujettis. L'article précise que les véhicules terrestres à moteur (VTM) sont « tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée ».

Un véhicule terrestre à moteur (VTM), au sens de la loi n° 85-677 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation du 5 juillet 1985, dite loi Badinter, est défini par les trois critères cumulatifs suivants :

Véhicule circulant sur le sol,
Mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu'humaine ou animale,
Dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une remorque.

Ainsi, une bicyclette n'est pas soumise à l'obligation d'assurance. Le fait que le véhicule soit ou non immatriculé, que sa conduite nécessite ou non un permis, qu'il circule ou non exclusivement dans un lieu privé, n'a aucune incidence sur l'obligation d'assurance.

La définition a posé quelques problèmes de qualification, notamment en ce qui concerne les tondeuses autoportées. La jurisprudence n'a pas toujours suivi la même ligne de conduite. La Cour d'Appel de Caen dans un arrêt n°01/00104 du 7 mai 2002 estime qu' : « (...) une tondeuse à gazon, même comportant un moteur et un siège pour le conducteur et se déplaçant à l'aide de roues, n'a pas pour finalité le transport d'une ou plusieurs personnes ni celui des choses, mais uniquement pour destination la tonte d'herbe dans une propriété privée, ce qui constitue une simple opération de jardinage sans circulation sur la voie publique, de sorte qu'une tondeuse autoportée n'est pas un véhicule terrestre à moteur soumis à l'assurance spécifique obligatoire prévue par l'article L211-1 du Code des assurances ».

A contrario, la Cour d'Appel de Paris dans un arrêt du 9 Septembre 2002 décide que « une tondeuse autoportée est un VTM […], soumis à l'obligation d'assurance de L211-1 du Code des Assurances, que l'accident ait eu lieu sur une voie ouverte à la circulation ou une voie privée ».

En 2004, la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation, qui assure l'unification de la jurisprudence, a affirmé dans un arrêt n°02-20208 du 24 Juin 2004 qu'une tondeuse autoportée est un engin à moteur à 4 roues, équipée d'un siège, que par conséquent c'est un véhicule à moteur au sens de la loi du 5 juillet 1985 ; comme tel il devait être obligatoirement assujetti à l'assurance automobile obligatoire.

En résumé La tondeuse autoportée fait l'objet d'une assurance responsabilité civile obligatoire.
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nirlo
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar nirlo » 21 juin 2018, 10:19

Extrait de fiches " halte aux idées reçues " publiées par l' UFC du 71 :

Concernant les tondeuses autoportées :

Vous devez l’assurer comme tout véhicule terrestre à moteur.
-
Une tondeuse autoportée doit être assurée comme une voiture.
En résumé : La jurisprudence considère une tondeuse
autoportée comme un véhicule terrestre à moteur (VTM) car elle dispose de quatre
roues et d’un siège pour que le conducteur puisse la manœuvrer.
Il faut donc assurer votre tondeuse, même si elle reste dans votre propriété, qu’elle
n’est pas immatriculée et qu’elle ne circule pas sur la voie publique.
Une garantie responsabilité civile, appelée « assurance au tiers», doit être souscrite
au minimum pour couvrir les dommages que votre tondeuse peut occasionner à
autrui (blessure d'une personne, dégât causé à un autre véhicule, etc.).
Consultez vos différents contrats d'assurance afin de vérifier que vous êtes bien
couvert(e). En cas de doute, rapprochez vous de votre assureur.

Mais selon les circonstances, les caractéristiques de l'engin et le fait qu'il circule sur
la voie publique, les juges peuvent le qualifier de VTM, ce qui impose d'être assuré.
Sources : Cour de cassation, 2e civ., 24 juin 2004)

Concernant les VTM (incluant les tondeuses donc) :

Votre responsabilité civile peut toujours être engagée si votre véhicule est impliqué dans un sinistre.

Le propriétaire (ou l’utilisateur habituel)
d’un véhicule est tenu de l’assurer pour
garantir sa responsabilité civile.
A défaut, il s’expose :
-
À une amende de 3 750 euros, pouvant notamment être assortie de peines complémentaires (ex. : suspension de permis
de 3 ans, confiscation du véhicule...).
-
À devoir indemniser personnellement les dommages impliquant son véhicule et causés aux tiers.
Cette obligation d’assurance se justifie facilement lorsque le véhicule est en circulation.
Cela mène cependant à s’interroger quand celui-ci est immobilisé moteur coupé, entreposé dans un lieu clos (garage, box),
sans contact avec les tiers. En effet, si ce véhicule était impliqué malgré tout dans un dommage causé aux tiers (ex. : incendie,
explosion, vol...), la responsabilité de son propriétaire pourrait être engagée. Et faute d’assurance, il serait tenu des consé-
quences, qui peuvent être lourdes, sur ses deniers personnels.
Ex. : combustion d’un véhicule dans une cour privative, dont l’incendie se propagerait au voisinage.
Dans ce cas de figure, sachez que l’assurance habitation ne pourrait pas prendre le relais car c'est une exclusion systématique
dans ce type de contrat.
En définitive, pour être dispensé(e) d’assurance, il faudrait que votre véhicule soit
hors d’état de nuire et de rouler. Pour cela, généralement, la batterie doit être enlevée,
le réservoir d’essence vidé, le véhicule surélevé du sol.
Bon à savoir : Si vous n’avez plus l’occasion de l’utiliser ou de le prêter, mais que vous souhaitez le
conserver, n’hésitez pas à le signaler à votre assureur. En effet, vous pourriez réduire les risques assurés (ex. : ne pren-
dre qu’une assurance aux tiers) pour n’avoir à payer qu’une moindre prime.
Sources :
Art. L211-1 code des assurances
Art. L324-2 code de la route
Art. L113-4 code des assurances
-
Dès lors que votre véhicule est impliqué dans un sinistre, votre responsabilité civile
peut être engagée.

N’hésitez pas, à vous rapprocher de votre assureur pour modifier les risques assurés et faire ainsi diminuer votre prime
d’assurance.


Ce que je comprends : il y a effectivement risque de retrait de permis et d'amende si le véhicule est utilisé non assuré sur une voie ouverte à la circulation, ce qui semble normal. On est donc la dans le cas de véhicules destinés à cet usage. D'ou la référence à l'article du code de la route.

L'assureur Groupama joue sur une ambiguité pour faire peur et inciter les gens à s'assurer. C'est une argumentation plus que fallacieuse...
En revanche il est indispensable d'assurer sa tondeuse autoportée au tiers (RC) pour bénéficier d'une couverture, ne pas le faire c'est prendre le risque de s'exposer à payer très cher des dommages pour éviter de payer une prime minime, à moins qu'on ai l'idée saugrenue d'aller faire ses courses en tondeuse... :D
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar JacquesD » 21 juin 2018, 10:55

Nirlo,
Oui je suis sûr, voici le texte exact :
Je cite :
"Oui ! Votre tondeuse autoportée, avec un siège et u volant, est considérée comme un "véhicule terrestre à moteur".
Selon la Loi,, celui-ci doit être obligatoirement assuré, au minimum avec une responsabilité civile automobile ("ou assurance au tiers"). Vous devez donc souscrire une assurance, qui couvrira les dégâts que votre tondeuse pourrait causer à un tiers, même si vous ne l'utilisez que dans votre jardin.
Si vous ne le faites pas, vous risquez une amende de 3750 €, une suspension de votre permis de conduire et vous devrez indemniser vous même la victime en cas d'accident.
Info + L'assurance TITANE de Groupama couvre la responsabilité civile pour votre tondeuse autoportée.


Il s'agit donc bien d'une ambiguïté sur laquelle joue cet assureur, il ne ment pas tout à fait sans pour autant dire la vérité, encore un qui a gâche des qualités certaines pour faire une carrière d'élu. :p :p

:chapo:
JacquesD

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Re: Encore une arnaque !

Messagepar nirlo » 21 juin 2018, 11:22

L'amende passe encore, quoique..., la suspension du permis c'est limite (comme argument)...
Les assurances déboursent parait-il des sommes folles pour indemniser les victimes de toutes les catastrophes naturelles survenues ces temps-ci, mais curieusement tout le monde se bat pour faire de l'assurance... Banques, mutuelles, organismes de crédit etc...
Nous aurais-t-on menti ?
L'assurance serait-il un secteur " rentable ".

Pour les faire ch... je résilierai mon contrat et j'irai voir ailleurs...
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar yvesmetz » 21 juin 2018, 11:36

En fait pour être peinard et baiser tous ces baiseurs, faudrait ne rien avoir pour ainsi pouvoir respirer à fond, sans crainte, contraintes .
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar papymad » 21 juin 2018, 11:47

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Re: Encore une arnaque !

Messagepar JacquesD » 21 juin 2018, 12:07

nirlo a écrit :Pour les faire ch... je résilierai mon contrat et j'irai voir ailleurs...


Impossible, j'appartiens à une catégorie spéciale, les "anciens paysans", bien que n'ayant jamais travaillé la terre, j'ai racheté l'ancienne ferme familliale, avec maison, terres et bâtiments de ferme, ce qui représente plus de 250 m² de dépendances bâties.
Il y a très peu d'assurances qui puissent assurer ces anciens bâtiments de ferme tels qu'ils sont.
J'ai déjà été assuré ailleurs pour cela dans une autre mutuelle et, à la relecture minutieuse des mes contrats, je me suis aperçu qu'ils avaient minoré la surface des dépendances pour la rendre compatible avec leurs règlements, autrement dit ils m'avaient fait signenr une fausse déclaration, je me suis barré vite fait chez Groupama qui assurait ce risque pour de telles surfaces, un agent de Groupama est d'ailleurs venu tout mesurer sur place.
Dans mon coin Groupama est le seul à couvrir ce risque.

J'avais déjà fait un bras de fer (pour le simple plaisir) avec un de leurs agents à propos de la suite à donner quand un tiers totalement responsable détruit votre voiture ancienne qui n'est plus cotée. Peu de gens le savent, mais dans un tel cas vous êtes en droit de réclamer une somme suffisante pour l'achat d'un véhicule équivalent à celui qui vous été détruit.
Après avoir nié avec véhémence, l'agent à fini par me dire "Oui, mais seulement si n'avez aucune responsabilité".
Autrement dit il faut s'attendre à avoir un tout petit peu de responsabilité résiduelle, histoire pour eux d'éviter de faire payer l'assureur adverse, qui la prochaine leur rendra la pareille. Les loups ne se mangent pas entre eux, même si parfois ils se déchirent. :D
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar yvesmetz » 21 juin 2018, 12:44

dans un tel cas vous êtes en droit de réclamer une somme suffisante pour l'achat d'un véhicule équivalent à celui qui vous été détruit.


Voire mieux si vous êtes copain avec l'expert délégué pour évaluer les restes de votre caisse .....Ca m'est arrivé, très bonne nouvelle du matin, en arrivant au taf où ma bagnole attendait pour s'entendre dire qu'elle valait quatre fois sa valeur d'achat !....Sur le cul que j'étais,.. vous croyez, être sûr, etc,... et la question c'était : combien en voulez-vous ? ....Depuis ce jour j'eus compris à mon avantage que l'adhérant n'est que l'dindon de la farce .
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar Jackymoto » 21 juin 2018, 13:07

Je confirme que l'on peut supprimer le permis d'un gus qui commet une infraction avec un pétarou ou un
vélo ...ce qui est anomalie car on ne peut pas supprimer le permis de quelqu'un qui ne l'a pas.
Inégalité du citoyen devant les tribunaux!
Mon pote qui bosse au tribunal de Limoges a eu un cas commack...et le président a confirmé la peine.
Le mec devait être un pauvre ....

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Re: Encore une arnaque !

Messagepar JacquesD » 21 juin 2018, 13:55

Jackymoto a écrit :Mon pote qui bosse au tribunal de Limoges a eu un cas commack...et le président a confirmé la peine.
Le mec devait être un pauvre ....


A moins que le président n'ait été un con trop pressé, sans oublier La Fontaine qui a écrit : Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir.
Après il y a le truc de "la chose jugée", ce genre de dogme est un peu comme l'assermentation de certains fonctionnaires des forces de l'ordre, ce qui qui leur donne presque l'infaillibilité du pape, alors qu'ils peuvent être les rois des menteurs.
Vaste sujet.

:chapo:
JacquesD

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Re: Encore une arnaque !

Messagepar yvesmetz » 21 juin 2018, 14:06

Menteur ?.. Aujourd'hui c'est la seule façon d'être (pour y arriver). :mrgreen:
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Re: Encore une arnaque !

Messagepar JacquesD » 21 juin 2018, 14:14

Non pas la seule façon, mais ils ont le droit de ne pas être parfait, ce ne sont que des humains, comme nous, mais les tests devraient être un peu plus discriminatoires concernant certains défauts flagrants. :woot:

:chapo:
JacquesD