Chewie 2 a écrit :Bonjour Marco,
C'est quoi cette blague ? Moi, j'ai ramené la Bullet dans un camion, ainsi que toutes mes motos avant elle. On peut très bien acheter une moto sans la faire immatriculer tout de suite....
Salut Chewie,
comme l'a confirmé Pinsole, on parle de véhicules neufs, jamais immatriculés. Désormais, suite à un durcissement de la réglementation survenu y'a environ un an et demi, l'immatriculation initiale d'un véhicule est assujettie à la preuve d'un permis valide dans la catégorie du dit-véhicule et à la preuve que le véhicule est assuré. Ces dispositions ont été décidées lors d'un conseil interministériel de la sécurité routière, suite aux demandes d'associations de victimes de la route et à la suite d'accident graves médiatisés impliquant des mineurs ou des personnes sans permis au volant de voitures puissantes légalement achetées par des tiers.
Pour l'achat d'un véhicule d'occasion, pas de problème puisqu'il a déjà une CG... par contre, pour l'assurer, il faut aussi désormais prouver qu'on est titulaire d'un permis valide correspondant à la catégorie du véhicule.
Et quoiqu'il en soit, déplacer un véhicule complet, sur une remorque, dans un fourgon ou simplement le garder dans son garage nécessite qu'il soit assuré... pas forcément pour circuler, mais assuré en RC quand même au minimum, en cas de dommage pouvant être causé par le véhicule lui-même ou en cas de vol de ce véhicule.
Par exemple une moto prend feu dans un garage en sous-sol et fout le rif à tout l'immeuble, avec victimes, dégâts matériels, etc... c'est le propriétaire de la moto le responsable... mieux vaut être assuré !
Idem si ça se produit dans une maison individuelle, dans son propre pavillon... malheureusement, le copain d'école est venu passer la nuit à la maison, il meurt intoxiqué, sa famille porte plainte : aïe, aïe, aïe ! Ou alors un pompier se casse la gueule de son échelle lors de l'intervention, c'est pareil, la responsabilité en incombe au propriétaire de la brèle qui a fait son auto-allumage dans le garage et déclenché l'incendie.
Autre exemple : t'achètes une brèle complète (sur ses roues) dans une bourse un dimanche matin et tu la ramène sur ta remorque... en chemin, une sangle lâche, la bécane tombe de la remorque et provoque un accident... mieux vaut que la bécane soit assurée !
Ou bien la bécane est dans ton fourgon, bien à l'abri, mais un crétin te grille un feu rouge, tu piles à mort et vlan, la bécane vient s'écraser dans le dos du passager, ton meilleur pote qui t'accompagne ce matin-là... pas de bol, il en ressort tétraplégique, ah merde ! Évidemment, il perd son boulot, il doit déménager, sa femme le quitte, il fait un an de centre de réeduc avant de ressortir en chaise roulante électrique qu'il pilote avec sa narine gauche, avec des soins quotidiens et une assistance à domicile pour le restant de ses jours... mieux vaut être assuré ! Certes, le fourgon l'était, mais pas la bécane ! Et vu l'indemnité à plusieurs millions de dollars qu'il va falloir obtenir pour la victime, personne ne veut abouler le flouze alors tous les avocats des parties engagées vont chercher la faille... et la faille, elle est où ? Bin la moto n'était pas assurée ! Et qui va passer à la caisse ?
Bref, si tu ramènes une épave ou une brèle en état de marche dans ton fourgon, sans qu'elle soit assuré, démonte-la en partie : tu démontes les roues, le réservoir, t'enlève deux ou trois trucs qui transforment la moto en tas de pièces (ce n'est plus un véhicule) et là, en cas de malheur, t'es en règle : c'est l'assurance du fourgon qui te couvre.