Mentions légales et avertissements

mercredi 3 octobre 2007
par  Cose
popularité : 2%

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.

Mentions légales et avertissements

Le présent site est proposé par un utilisateur privé et indépendant de tout contrat commercial ou moral :

Royal Enfield Le Site , adresse du site : http://www.royalenfieldlesite.com, a

Ce site est hébergé par http://www.nuxit.com/

Editeur et hébergement :

Nuxit, SARL au capital de 10 000€ - SIRET 451 146 757 00021 - APE 721Z
Nuxit est une marque déposée de Nuxit SARL © Tous les droits réservés
RCS 451 146 757 Grasse - Pour tout contact : http://support.nuxit.com

===================

Le webmaster a souhaité que ce site soit consacré à sa passion, la marque indienne,

qu’il soit convivial et aimable, moralement indiscutable, et a entrepris son travail dans le but de vous divertir avec qualité

et de vous faire part de son engouement pour cette moto hors du commun.

Ce site est attaché au respect de la vie privée. La politique en matière de « protection des personnes physiques

à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires »

se fonde sur la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

================

Il ne représente donc pas la marque Royal Enfield : Http ://www.royalenfield.com

Il ne représente pas l’importateur français, ou un revendeur de la marque, ou encore un distributeur, officiel ou non en France comme à l’étranger. Il est donc indépendant des sociétés suivantes : Héritage import 35 quai du halage 94290 villeneuve le roi et Trophy motos 59 avenue gambetta 94290 Villeneuve le roi qui sont seuls habilités à représenter la marque Royal Enfield en France et qui ont leur propre site : http://www.trophymotos.com/ et www.royal-enfield.fr

Il ne représente pas non plus un club ou une association, un groupement public, un groupe d’entraide....

===================

Protection de vos œuvres :

Vous reconnaissez l’une de vos œuvres sur Royal Enfield Le Site :

Si vous avez reconnu sur ce site une de vos œuvres et que cela vous gêne pour une raison ou pour une autre,

prévenez-moi. ! Nous ferons les modifications en conséquence.

Déclaration auprès de la CNIL :

Royal Enfield Le Site http://www.royalenfieldlesite.com/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la C.N.I.L. (Commission Nationale Informatique et Liberté) le 24 septembre 2005. Récépissé de déclaration N° 1122887 délivré le 26 septembre 2005

(Par délégation de la Commission - Le Président ou le Vice Président délégué Alex Türk).

DÉCLARATION DES TRAITEMENTS DE DONNÉES PERSONNELLES MIS EN OEUVRE DANS LE CADRE D’UN SITE INTERNET

Articles 15 et 16 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Face aux dangers que l’informatique peut faire peser sur les libertés, la CNIL a pour mission essentielle de protéger la vie privée et les libertés individuelles ou publiques. Elle est chargée de veiller au respect de la loi "Informatique et libertés".

Royal Enfield Le Site est un site indépendant.

- Il a pour but de divertir, mais aussi d’informer les internautes sur une marque de moto actuellement fabriquée en Inde par l’entreprise de Chennai (Madras) qui fabrique depuis 1955 la légendaire Royal Enfield Bullet, l’indestructible moto de l’armée et de la police indiennes.

- ne représente ni une association, loi 1901 ou autre, ni un parti politique ou religieux, ni une société commerciale, française ou étrangère ce n’est pas non plus une société commerciale en elle même.

- a été conçu et mis sur le réseau le 1 janvier 2004 par un particulier.

- autorise l’utilisation, la reproduction et la distribution des informations apparaissant sur ce site, et de tout document graphique ou photographique y afférent dans la mesure où ils (elles) ne seront pas employées dans un but commercial, sexuel, religieux, politique, ou dans le cadre d’une secte.

- est un site Internet hébergé par le Nuxit, SARL au capital de 10 000€ - SIRET 451 146 757 00021 - APE 721Z Nuxit est une marque déposée de Nuxit SARL © Tous les droits réservés RCS 451 146 757 Grasse - Pour tout contact : http://support.nuxit.com

===================

Décharge de responsabilité
Les informations reprises sur ce site sont fournies uniquement à titre indicatif. Elles ne vous permettent pas de prendre des décisions immédiates, mécaniques ou autres. Nous vous conseillons de compléter ces informations par un avis professionnel prenant en compte les aspects particuliers de votre situation.

===================

EN AUCUN CAS, Royal Enfield Le Site, SES FOURNISSEURS OU D’AUTRES TIERS QUI SERAIENT MENTIONNES SUR CE SITE NE POURRONT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME RESPONSABLES DE DOMMAGES, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE (Y COMPRIS, ET SANS RESTRICTION, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE PROFIT, DE PERTE DE DONNÉES, D’ACCIDENTS, DE DESTRUCTION DE MATÉRIEL OU DE VÊTEMENTS OU D’UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) IMPUTABLES A L’UTILISATION DE CE SITE OU DE SITES RELIES A CE SITE, OU IMPUTABLES A DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS CONTENUS DANS L’UN DE CES SITES, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UNE GARANTIE, D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT OU DE TOUTE AUTRE HYPOTHÈSE LÉGALE, ET CE QUE Royal Enfield Le Site AIT ÉTÉ OU NON AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SI L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DES DOCUMENTS, INFORMATIONS OU SERVICES FIGURANT SUR CE SITE VOUS OBLIGE A AVOIR RECOURS A UNE INTERVENTION, UNE RÉPARATION OU A UNE CORRECTION DE CERTAINS DE VOS ÉQUIPEMENTS, VOUS EN ASSUMEREZ TOUS LES COÛTS
Royal Enfield Le Site décline toute responsabilité (y compris en cas de négligence) pour toutes les conséquences résultant de décisions prises sur base des informations reprises sur ce site.

- Il décline toute responsabilité quant à la précision et la fiabilité des informations qu’elles fournit, quels que soient les pertes ou dommages que peuvent causer toute omission ou tout défaut de précision et de fiabilité

===================

Utilisation de logiciel, de livres proposés sur le site :

Tout logiciel, livre, téléchargeable depuis le site est propriété protégée par Copyright de l’auteur et/ou ses fournisseurs. L’utilisation de ce logiciel, de ces livres est soumise aux conditions de licence stipulées dans les "Conditions d’utilisation du logiciel" qui accompagnent ou sont incluses dans ledit logiciel. Vous ne devez pas télécharger ni installer ce logiciel tant que vous n’avez pas lu et accepté les Conditions d’utilisation du logiciel

===================

Utilisation des dessins présents sur le site :

La reproduction, la copie des dessins, bandes dessinées, croquis est soumise à l’autorisation obligatoire du webmaster et du créateur.

1. Les Conditions générales de l.utilisation d.images provenant Royal Enfield le Sitefont partie intégrante de l.autorisation de reproduction. Sont considérés comme des images les photographies, diapositives, infographies, dessins, croquis ou reproductions unidimensionnelles bidimensionnelles ainsi que toutes les autres formes d.images indépendamment de leur support.

2..L’utilisation des images à des fins publicitaires requiert dans tous les cas une autorisation spéciale.

3.Les images ne doivent être ni reproduites sous une forme modifiée ni utilisées dans un contexte discriminatoire ou susceptible de déformer le sens. La reproduction de détails et l.utilisation à titre de modèle d.un dessin ne sont autorisées qu’après consentement formel y relatif.

===================

Protection sur la constitution de fichiers informatiques de données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, le webmestre de Royal Enfield Le Site, informe les personnes sur lesquelles des données sont collectées par le biais de petites annonces, de curriculum vitae, d’offres et demandes d’emploi, d’offres d’hébergements ou de mails de leurs droits et leur garantie un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.
Selon les articles 34 à 38 de la loi de 1978 (droit d’accès) et 36 (droit de rectification), ces personnes peuvent à tous moments demander que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées.

Le but de Royal Enfield Le Site n’est pas de collecter des données.

Mais par l’intermédiaire du courrier électronique et, sans le vouloir, des lecteurs du site peuvent nous fournir des informations.

Dans ce cas, je m’engage à ne pas les utiliser ni commercialement, ni politiquement, ni à des fins personnelles.

Communications des utilisateurs
Royal Enfield Le Site ne souhaite pas recevoir de votre part et par l’intermédiaire de ce site d’informations confidentielles ou bénéficiant de droits de propriété. Tous documents, informations ou messages (ci-après dénommés "Communications") que vous transmettez ou enregistrez sur ce site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d’aucun droit de propriété

- n’est soumis à aucune obligation concernant ces Communications.

Confidentialité :

Les informations nominales que vous nous transmettez sont strictement confidentielles. Elles ne peuvent être transmises à des tiers à moins que vous en fassiez la demande expresse.

===================

Ajouter aux favoris haut de la page

Informations et opinions dans Royal Enfield Le Site :

Les informations et opinions contenues sur ce site - notamment les réponses apportées à titre gracieux aux questions posées :

- ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils formels engageant la responsabilité de Royal Enfield Le Site et/ou de leurs auteurs. Les services et les données sont uniquement fournies à titre d’information.

- ni aucun de ses partenaires fournisseur d’informations ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations disponibles dans le serveur et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation. Nous vous recommandons de ne prendre aucune décision sur la base de ces informations avant de les avoir vérifiées, étant précisé que vous serez en toute hypothèse, seul responsable de l’utilisation que vous déciderez d’en faire.

En conséquence, vous reconnaissez utiliser les données et informations qui vous sont proposées à vos seuls risques et périls.

===================

Un "cookie" est un moyen d’enregistrer les statistiques d’un site pour mieux comprendre les modes d’usage et en améliorer l’ergonomie.
Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visite s ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 2 ans . Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l’onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l’option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l’option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

===================

Ajouter aux favoris haut de la page

Liens proposés sur Royal Enfield Le Site http://www.royalenfieldlesite.com :
Les liens vers d’autres sites Internet sont fournis exclusivement pour votre commodité.

En utilisant ces liens, vous quittez le Site Web.

Royal Enfield Le Site s’engage à effectuer toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations se trouvant sur son site.

Royal Enfield Le Site n’a pas vérifié tous ces sites tiers, pas plus qu’il ne contrôle ou n’est responsable de ces sites ou de leur contenu..

Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites ou les informations, les logiciels ou autres produits et documents qui s’y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites tiers reliés à ce Site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Royal Enfield Le Site ne peut contrôler toutes les informations contenues sur les sites Web qui lui sont reliés par des liens hypertexte.

Royal Enfield Le Site ne pourrait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de résultats obtenus après un mauvais usage de ces informations.

La seule obligation légale de Royal Enfield Le Site en ce qui concerne les informations contenues sur son site est une obligation de moyen.

===================

Marques commerciales

Microsoft®, Windows®, Word 2000® sont des marques déposées par Microsoft Corporation®.
Intel®, le logo Intel®, Intel Inside®, le logo Intel Inside®, Pentium® sont des marques ou des marques déposées de Intel Corporation ou ses filiales aux États-Unis et dans d’autres pays.

===================

Le Googleplex de Mountain View en Californie est le siège international de la société Google

qui compte également de nombreuses agences commerciales et techniques dans le monde.

France - Agence commerciale
54-56, avenue Hoche
75008 Paris
Téléphone : +33 1-56-60-56-60
Télécopie : +33 1-53-01-08-15

===================

Instructions de création de liens vers les sites Web à partir de Royal Enfield Le Site

Un site contenant les liens vers le site Web :

- Peut être lié au contenu ne doit pas le reproduire

- Ne doit créer aucun environnement autour du contenu

- Ne doit pas laisser entendre que en accepte la responsabilité ou celle de ses produits

- Ne doit pas donner une représentation fausse de ses rapports avec Royal Enfield Le Site

- Ne doit pas fournir d’informations fausses concernant les produits ou services Royal Enfield Le Site

- Ne doit pas utiliser le logo Royal Enfield Le Site sans autorisation explicite de Royal Enfield Le Site

- Ne doit présenter aucun contenu susceptible de choquer de quelque façon que ce soit un public de tout âge.

===================

Discussion dans le forum de Royal Enfield Le Site :

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

===================

Charte du forum de Royal Enfield Le Site :

Votre participation au forum de Royal Enfield le site : implique votre adhésion à la charte.

Vous serez amené, sur ce forum a respecter les utilisateurs et des modérateurs

Vous acceptez d’être polis et courtois, vous êtes dans un espace public.

Tout message vulgaire, agressif ou contenant des insultes sera immédiatement supprimé sans préavis et pourra entraîner l’exclusion du forum de l’utilisateur responsable.

Il en va de même avec les propos homophobes, les demandes illicites de pièces ou de papiers officiels concernant nos motos.

Les utilisateurs s’engagent à :
...ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :

• incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

• à caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui

• à caractère obscène, pédophile ou pornographique

• enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes

• incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité

• permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d’une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes et des biens

• et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances
Cette liste n’est pas exhaustive.
En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l’autorité des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l’obligation de faire le nécessaire si cela leurs est demandé.

Les modérateurs du forum de Royal Enfield le site s’engagent à :

• ne pas diffuser d’informations personnelles s’il n’en a pas l’autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques

• supprimer dans les plus brefs délais tout message ne respectant pas le présent règlement

• ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l’adresse e-mail des utilisateurs du forum
Pour tout problème constaté sur le forum, n’hésitez pas à contacter les modérateurs.

Le forum de Royal Enfield le Site ne pourra être tenu responsable :
- du non respect de la charte cité ci-dessus : les utilisateurs sont les seuls responsables des infos, messages, images et de manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via le forum,
- des infos ou conseils échangés entre internautes. les propos tenus et publiés sur ce forum restent sous la propre responsabilité de l’auteur.

Pour contacter ou avertir Le forum de Royal Enfield le Site écrire ici : fab_le_motard@yahoo.fr

Rappel du savoir vivre sur le forum :
éviter le langage SMS,
intituler clairement vos sujets,
ne pas utiliser le langage majuscule dit ‘parlez fort’,
veiller à la pertinence de vos propos afin de ne pas ennuyer les lecteurs.

Ajouter aux favoris haut de la page

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.


Commentaires

Logo de cloups
jeudi 22 mai 2008 à 19h51 - par  cloups

bonjour ?je possede une enfield diesel et je voudrais me procurer une 500 pour la personnaliser.j’ai decouvert votre site par hazard et il m’interesse beaucoup.j’esaye de m’y inscrire mais aparrement sans succes.(il faut dire que je m’y connais mieux en mecanique et machine outils qu’en informatique)pouvez vus me tuyauter ?j’ai essaye sous le pseudo"cloups" mon adresse mail est"leon.verjans@gmail.com"bien a vous.