Importer sa moto d’Europe

jeudi 11 octobre 2007
par  Cose
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Importer sa moto de la C.E.E. parfois le parcours d’un combattant !

En préalable, voici la réponse faite à Jean par la Commission Européenne suite a ses ennuis d’immatriculation d’une moto Britannique

"...Si votre véhicule a reçu une réception nationale (britannique en l’occurrence) les autorités française ne peuvent refuser le certificat de conformité britannique de votre véhicule que si ce refus est justifié par des raisons de protection de la sécurité ou de l’environnement et si ce refus est dûment motivé... "

"...Le fait que votre véhicule présente des caractéristiques techniques différentes de celles qui sont prescrites par les règles nationales françaises n’est pas en soi un motif suffisant pour en refuser la réception et l’immatriculation. En tout état de cause, la procédure de contrôle de conformité qui peut alors vous être imposée ne doit pas entraîner des délais déraisonnables ou des frais excessifs, ni viser à obtenir des renseignements figurant d’ores et déjà sur les documents dont vous disposez..."

Bonjour Francis
Ca y est. J’ai une immatriculation française.
Comme c’est en grande partie grâce à ton site et à l’aide de tes fidèles Enfieldistes que j’ai pu surmonter l’épreuve, j’ai pris le temps de mettre toute l’histoire sur papier pour que ceux qui auraient des velléités de faire un achat dans la C.E.E. sachent ce qu’il en est.

Jean Jm92290@aol.com

Importer une occase de la CEE ? un jeu d’enfant en théorie….mais à réserver à un public (très) averti

Le décor…

Tout commence dans les années 60 ans ..(non rassurez vous je vais faire court. !)

Permis moto à 16 ans, le passage d’une 125 Motobécane (pas latérale mais culbutée s’il vous plaît !!) à une fabuleuse 350 Bullet Royal Enfield…et un vrai coup de foudre.

Une love story de deux ou trois ans, puis une vie perso qui m’oblige à une douloureuse séparation.

Quelque 35 années de plus au compteur, je tombe sur une pub de MCC, importateur Enfield de la région Lyonnaise et j’hallucine…. "ma" moto est là sur le papier, mais neuve en 90 !!!!!!! Je vais la voir, la toucher, c’est bien elle.

Comme c’est pas le moment de plonger (mon activité professionnelle me bouffe 200% de mon temps) , je me fais le serment que si j’arrive à mener à terme la petite boite que j’ai montée, j’aurai ma Bullet ! (je l’aurai….un jour., je l’aurai !)

La recherche du coup de foudre
2006, à quelques mois de la retraite (bien méritée…) je me dis que l’’heure est venue" de tenir la promesse que je me suis faite. D’autant que mon épouse a finalement cessé son combat et accepte l’idée de me voir sur une moto à 62 balais !

Reste à trouver la moto.

Tiens, le nouvel importateur ne "fait" plus la 350. Dommage. Car c’est bien une 350 que je veux pour ma cure de jouvence !

Les annonces en France ne donnent rien . Sur Ebay.fr, un max de "charlots" vendent des Enfield sans carte grise, ou "à immatriculer"….Très peu pour moi, je ne veux pas d’embrouille……

Et puis, en avril ; "la perle" sur Ebay UK. Une Classic de 1992, modèle importée légalement en GB, avec pneus, phares, pot, etc conformes aux normes européennes de l’époque.

Quasi neuve, "mint" comme ils disent de l’autre coté de la manche, et un vendeur senior, aussi nostalgique que moi et super passionnant dans ses récits du passé. En plus, il est d’accord pour me livrer la bécane dans son gros 4X4 Pickup. Je n’aurai que les frais de déplacements à payer. Tout cela me paraît très très fair play ! Banco. Je monte les enchères (plus haut que la cote, mais bon, quand on aime….) Je suis le "best bidder" YES !

(Ce que je n’avais pas prévu, c’est qu’un gros 4x4 "suçait" autant, et que son proprio consommait autant de beaujolais que son camion de gasoil….mais bon, on va pas chipoter. C’est le geste qui compte.)

Après une livraison sans trop de pb (mais que c’est lourd à descendre une 350 d’une plateforme de 4x4 à 80 cm du sol , même à trois !!) et une soirée bien arrosée, j’ai enfin "ma" Bullet qui dort au garage, ….avec un lot de pièces d’origine (pot, carbu, clignos car le proprio a cru bon d’améliorer le look et les performance du modèle en passant par Hitchcok, le célèbre spécialiste des Royal Enfield ).

Le calme qui précède la tempête
Petit tour au bout de la rue, le doux bruit du mono qui ronronne, c’est la totale euphorie. C’est Noël en avril ! Tiens j’avais oublié que tout était à l’envers ! frein à gauche, première en haut…c’est vrai qu’en 40 ans, rien n’a changé !

Je vais (en voiture bien sur) à la sous préfecture, avec la carte grise, et un contrôle technique anglais valide jusqu’en mi 2007…donc sans aucune arrière pensée.

Et là, changement de décor. Très poliment, l’agent de la préfecture m’annonce que sans certificat de conformité européen, il ne peut pas immatriculer en direct….

Je tente timidement de demander comment une moto de 92 pourrait avoir un certificat européen mis en place après 96…..mais visiblement la logique, c’est pas le sujet du jour.

Bon, il faut donc que mon dossier soit envoyé à la Drire pour une "simple" procédure d’identification ("dixit" mon interlocuteur !).

Entre-temps, je vais à la Macif et je butte sur un nouveau point. La carte grise anglaise mentionne Royal Enfield, et la Macif n’a pas cette marque sur son fichier……Mon interlocuteur devient d’un coup moins sûr de pouvoir m’assurer.

Heureusement j’ai un flash et lui suggère d’essayer à "Enfield" sans le "Royal"….et là, ça marche !!!!!! Il y a donc des 350 qui roulent en France. Ouf. L’identification par la Drire sera donc facile.

Note du ouaibmastaire :

La DRIRE :

Les missions :

Pour le compte du ministère de l’écologie et du développement durable, la DRIRE exerce une mission de police environnementale auprès des établissements industriels.

Cette mission de service public, définie par la loi, vise à prévenir et à réduire les dangers et les nuisances liés à ces installations afin de protéger les personnes, l’environnement et la santé publique.

Pour le compte du ministère délégué à l’industrie,

· La DRIRE intervient pour accompagner le développement des PME/PMI et permettre une meilleure anticipation des mutations économiques.
· La DRIRE assure le contrôle des équipements sous pression et des instruments de mesure et la surveillance des organismes auxquels les contrôles de premier niveau sont délégués.
· La DRIRE applique les politiques de l’Etat dans les domaines de la production, du transport, de la distribution et de l’utilisation rationnelle de l’énergie. Elle exerce le contrôle technique et administratif des ouvrages électriques et gaziers, et assure l’inspection du travail dans les industries électriques et gazières.

Pour le compte des ministères chargés des transports et de l’industrie, la DRIRE assure le contrôle des véhicules la surveillance des organismes auxquels les contrôles de premier niveau sont délégués.

Pour le compte des ministères chargés de la santé et des solidarités, de l’écologie et du développement durable et de l’industrie, la DRIRE assure le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection afin de protéger les travailleurs, les patients, le public et l’environnement des risques liés à l’utilisation des rayonnements ionisants. La DRIRE contribue également à l’information des citoyens dans ce domaine.

Demander des informations à la DRIRE :http://www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr/publications/form2.html
Le plongeon
Chaque jour je guette le courrier pour avoir, enfin, le feu vert de la Drire.
Comme c’est long, j’essaye de prendre contact par mail, pour avoir une idée du délai nécessaire au traitement du dossier …et je crois que c’est la ma première erreur, j’ai dû énerver !

L’enveloppe arrive enfin (je la reconnais tout de suite puisque c’est moi qui l’ai jointe, pré affranchie, à mon dossier.) J’ouvre et là, "the" plongeon ….selon la Drire, ma Bullet ne peut être raccrochée à aucune catégorie de machines homologuées en France et "ils" m’envoient un dossier complet à remplir pour une "réception à titre isolé" !!!!!!

D’instinct, je sens que les vrais emm….commencent, mais je suis loin du compte !

Je saute sur le web et passe la journée à tout savoir sur les procédures et les règlements d’importation… Oui, je sais, (j’en vois qui rigolent) , j’aurais dû faire cela avant de monter les enchères sur Ebay) mais ceux qui n’ont jamais acheté sur un coup de cœur ne devraient pas être connectés sur ce site !!!!

A partir de ce point, j’ai fait tout et n’importe quoi, sans réfléchir, pour essayer de sortir de ce cauchemar….

D’abord un bref appel au nouvel importateur. J’explique mon histoire et demande s’il peut me fournir un certificat de conformité. Une dame m’écoute poliment mais sa réponse me donne le bourdon : ils n’ont pas les archives de MCC l’ancien importateur et si mon numéro de série ne comporte pas les 17 (ou 18 ?) chiffres fatidiques du nouveau standard européen, je n’ai aucune chance de pouvoir être immatriculé. Fin du second acte. Rideau pour le moral.

Semaine deux
Je rappelle la Drire. J’essaye d’expliquer que ma moto est standard et qu’elle existe en France.
Rien. Ecoute zéro. Un mur de béton. Pour eux, MCC a disparu. (Ce qui est vrai). Et selon leurs propres termes, il n’y a pas d’importateur officiellement reconnu en France.

J’essaye quand même de faire allusion à Heritage Import ; à leur site ; etc. Rien. Zéro dialogue.

Je veux comprendre et j’essaye d’expliquer ce qui m’est arrivé à la MACIF. Peut être que le mélange des marques Royal Enfield et Enfield a crée une confusion à la Drire….rien. Nada.

Pour eux ,je dois en passer par une importation à titre isolé. Avec tout ce que cela représente, et notamment une série de contrôles techniques dont le montant s’élève à 1480 euros, sans aucune garantie que la moto pourra être immatriculée après cela !

Écoeuré le "senior". Dégoûté de la vie. Et puis le flash. Le Site !! Mais bon sang bien sur, seuls des passionnés peuvent comprendre mon angoisse et accepter de consacrer un peu de temps à un "ancien".

Dans ma panique, j’avais oublié qu’il y a quelques mois, en surfant pour rêver un peu, j’étais tombé sur Royal Enfield Le Site et envoyé un petit mot au webmaster (the famous Francis) pour le féliciter de son super boulot et lui faire part de mon projet d’avoir une Bullet 350 , un jour…

Réponse de Francis :

fonce ! C’est d’être stoppé qui nous use.

Foncer, c’est vivre et cette moto, elle nous aide à vivre...

- (J’ai conservé ce mail bien en évidence dans mon bureau)

Et l’idée de lancer un SOS à celles et ceux qui se trouvaient sur la mailing liste du site m’est apparue comme une évidence (sans même me rendre compte, sur le moment, que c’était du piratage de mailing list ! Mais depuis je me suis excusé auprès du Oueb master…)

A peine lancé, mon mail a généré des tas de réponses, avec des idées, des suggestions, des témoignages de sympathie, et une vraie volonté de m’aider. Sans me connaître. Sans rien demander. Un pur bonheur. Une super mobilisation !!!!! (petite larme d’émotion au coin de l’œil….)

Parallèlement, je continue quand même à monter le dossier pour une réception "isolée"…ce qui m’oblige à me lancer dans diverses actions

Je prends contact avec AVON, le constructeur des pneus de ma 350. Super Réactivité, j’ai la réponse en 3 jours, avec deux certifs de conformité. Bravo.
J’essaye Royal Enfield en Inde. Deux jours après, réponse négative en anglais, on ne peut rien faire pour moi, si ce n’est me conseiller de voir avec le distributeur français.
J’essaye par le vendeur de la moto, d’avoir un certif d’homologation national de l’importateur anglais. J’attends encore.
J’envoie un courrier "officiel" à l’importateur en France, pour demander s’ils peuvent m’accompagner, moyennant finances, dans la démarche de réception. (Mais je crois que ma demande est tombée au moment d’un salon et …je n’ai pas eu de réponse.
Je contacte les conseillers de la commission européenne après avoir leur avis sur l’attitude de la Drire et voici quelques extraits de la réponse
Si votre véhicule a reçu une réception nationale (britannique en l’occurrence) les autorités française ne peuvent refuser le certificat de conformité britannique de votre véhicule que si ce refus est justifié par des raisons de protection de la sécurité ou de l’environnement et si ce refus est dûment motivé.

Le fait que votre véhicule présente des caractéristiques techniques différentes de celles qui sont prescrites par les règles nationales françaises n’est pas en soi un motif suffisant pour en refuser la réception et l’immatriculation. En tout état de cause, la procédure de contrôle de conformité qui peut alors vous être imposée ne doit pas entraîner des délais déraisonnables ou des frais excessifs, ni viser à obtenir des renseignements figurant d’ores et déjà sur les documents dont vous disposez.

Semaine 3 : les effets de la mobilisation
L’appel à l’aide sur le site m’a permis d’avoir un dossier solide pour remonter au créneau car au bout d’une semaine, j’ai en main

- une copie de la fiche de réception des mines pour les 350 commercialisées à l’époque de MCC (les fin des 80 et les 90 en gros) comprenant le descriptif , le procès verbal de réception, le certif de conformité de l’époque

- une fiche technique (pub) avec les caractéristiques de la 350 Bullet

- le certif d’homologation des pneus AVON MK2

- les copies de 6 cartes grises (rendues anonymes), extraites du fichier central, toutes pour des 350 achetées en France ou à l’étranger

- une photo de carte grise nominative (de l’un d’entre vous)

semaine 4

Je rappelle la Drire et propose d’aller les voir avec le "nouveau dossier".

Point positif, mon interlocuteur accepte de me recevoir rapidement.

Arrive le moment solennel, où je peux, en face à face, reprendre l’historique, poser mes "preuves" sur le bureau, et attendre la réaction…

Un peu de surpris devant tous ces éléments, mon interlocuteur analyse le tout, écoute mes explications, et semble convaincu. Mais il y a son chef, celui qui m’avait conseillé lors de mon premier appel, de faire de la moto dans mon jardin car "j’avais peu de chance de pouvoir être immatriculé…" et que lui n’aurait jamais eu de coup de cœur pour une moto non homologuée….(sic)

Le chef vient donc à son tout examiner les "pièces, visiblement septique ! Il est évident qu’il cherche la faille. D’où son sourire quand il pense l’avoir trouvée !

Il est ravi de me dire "Selon le certif de réception de MCC, le numéro de série doit démarrer à 8 B alors que vous avez 2B, ce n’est donc pas valable"

Heureusement que j’ai les explications officielles de Enfield que le numéro et que je peux démontrer que c’est la même série.

Le chef de mon interlocuteur reste septique et pour se couvrir, il va chercher son propre chef…

Et je me retrouve comme dans les films policier séries B, soumis à un interrogatoire en règle, face à trois niveaux hiérarchique de responsables !!! Heureusement que mon premier interlocuteur joue un peu l’avocat de la défense face à ses deux chefs….car lui a pris la peine de chercher à comprendre

Près d’une heure plus tard, après de multiples conciliabules hors bureau, le verdict tombe.

Ils acceptent le principe que la moto est conforme au type de réception établi par MCC en 90 mais encore faudra t-il vérifier que tous les accessoires de la moto sont aux normes européennes…

Je suis donc convoqué pour "présenter mon véhicule" et subir une visite technique sur un site de la DDE à Nanterre. La bonne nouvelle est qu’elle sera faite par mon premier interlocuteur Drire

Jour J-2 : branle bas de combat. Je viens de réaliser que ni les clignotants ni le feu arrière ne sont labellisés "E"…Pire, la ligne d’échappement type années 60 (avec chicanes réglables selon Hitchcock), très esthétique par ailleurs, est pratiquement un échappement libre !

Je passe donc ma journée à aller chercher des connecteurs et à remettre en place tous les éléments d’origine que l’ancien proprio anglais avait eu la bonne idée de conserver.

C’est vrai que le pot d’origine, très long, rend la moto moins bruyante, que les clignotants se voient de loin, tout comme l’énorme feu arrière !

Tant pis pour le look. Il faut réussir l’examen.Je verrai après si je remonte les feux customisés

Jour J
Visite à Nanterre. Il ne pleut pas. C’est déjà ça car "ma" Bullet 92 n’a encore jamais connu la pluie (véridique !)

L’agent de la Drire vérifie point par point, avec beaucoup de sérieux les divers éléments, à la recherche des fatidiques "E".. et les trouve.

En fait, il ne manque qu’une plaque constructeur pour que l’identification soit complète

L’agent Dire me fait gentiment une maquette sur une feuille de papier et me dit que n’importe quel cordonnier peut graver une plaque en plastique que j’aurai à fixer sur le cadre.

Et miracle, il suggère que je lui envoie une photo de la plaque rivetée sur le chassis, par Email, et qu’il débloquera mon dossier rapidement. Ouf , je n’aurai pas à revenir pour une seconde visite.

Un chèque de 86,90 euros pour la visite (non remboursée par la sécu), et je repars avec un moral d’acier pour aller très vite commander la plaque et en finir avec toute cette procédure.

Moins de 24 après l’envoi de la photo à la Drire, coup de fil de mon interlocuteur qui m’annonce que je peux passer chercher mon dossier. Mon certif est prêt. Je crois rêver.

Décidément, il fait beaucoup d’efforts pour pallier le manque d’ouverture d’esprit de son chef et j’apprécie.

Ce matin, la préfecture ! Tiens, je ne savais pas que les cartes grises avaient augmenté de 39% dans la région parisienne depuis 2004 ! Un chèque et c’est fait, j’ai une plaque française. Ouf.

Conclusion ?
Il aura fallu la mobilisation d’un dizaine de passionnés de Royal Enfield, une semaine complète (congé sabbatique ?) de surf sur internet , l’envoi de tas de courriers, deux rendez vous à Nanterre, une bonne cinquantaine d’appels téléphoniques pour arriver à faire immatriculer un véhicule parfaitement en règle qui circulait le mois précédent dans un autre pays de la communauté européenne. Vive l’Europe !

A ceux qui, comme moi, auront un jour un coup de cœur pour un véhicule non immatriculé en France, je suggère d’aller d’abord discuter de leur projet avec la Drire, et surtout de faire profil bas. Rester humble en toute circonstance. Comme dans toute négociation, c’est l’objectif final qui compte, même s’il faut de temps à autre mettre sa petite fierté dans sa poche pour pouvoir, enfin, se livrer à sa passion .

A noter qu’après 96, le certificat de conformité européen a été mis en place et la seule contrainte est de s’ assurer que l’on a l’original (pas de copie !!!) et que la moto et ses accessoires sont d’origine (attention aux "E" qui doivent être partout !) ;

Si c’est OK, pas de problème pour l’immatriculation directe en préfecture

Merci encore à Francis et à tous les passionnés du site pour leur aide dans cette longue épreuve.

J’ai vraiment été épaulé de manière désintéressée. Et ça, c’est une vraie valeur.

Elle est pas belle la vie en Enfield ?

Jean Jm92290@aol.com


Commentaires

Logo de Damien
lundi 27 novembre 2017 à 08h47 - par  Damien

Bonjour,

je tombe par hasard sur votre article car j’ai un problème similaire mais en Belgique ! J’ai acheté en France, une Yamaha TT600 de 1990 en pensant que c’était... une Yamaha(!) mais c’est une MCC600.
Je suis au début du parcours du combattant, et j’espère une fin heureuse comme pour votre Enfield.

D.