Procès-verbal du samedi 10 février 2007 du Conseil d’administration de :
La Royal Association
http://www.royalenfieldlesite.com
Le 10 février 2007 à 14 heures 30, se sont réunis au Camping des Sablons, 63 430 Pont-du-Château les personnes suivantes : Mr Francis Petit, Mr Bonetti Jean-Luc, Mr Deippedalle Fabien, Mr Mitrece Jean-Michel, Mr Gras Daniel, Mr Fabre Claude, Mr Stievenard Denis.
Réunis en assemblée constitutive et après discussion et échange de vues, ils ont adopté les statuts ci-annexés.
Les membres du premier conseil d’administration et du bureau lors de cette réunion jusqu’à la première assemblée générale sont :
Mr Petit Francis 7 impasse du Lucias 34190 Grabels………………………….Président
Mr Bonetti Jean-Luc, Chemin des vignes 636 Beauregard-L’évêque…………………………Vice Président
Mr Deippedalle Fabien, 1 rue des Contrebandiers 69003 Lyon…………… ……………………………………….Trésorier
Mr Mitrece Jean-Michel route de Pompstyat Les croslières 63140 Chatel Guyon…………………………………………………………………………………………………………………………………………………....Trésorier adjoint
Mr Fabre Claude 32 rue de la Nation 63510 Malinerat …………………………………..…… Secrétaire
Mr Gras Daniel 27 allée Jean de Roquetaillade 63430 Pont du Château …………………………………………… Secrétaire adjoint
Mr Stievenard Denis Pierre 61 rue du Temple 63100 Clermont Ferrand………………………….. Administrateur
Ils ont décidé de la création d’une Association loi 1901 dont les statuts ont été définis et approuvés, à savoir :
STATUTS DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : La « Royal association »
Association pour le rassemblement des amis de Royal Enfield le Site.
http://www.royalenfieldlesite.com
ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but :
de permettre la rencontre physique des internautes exprimant de la sympathie pour le site : http://www.royalenfieldlesite.com ;
de se retrouver dans les valeurs et dans l’esprit qui en ressort ;
de favoriser les « concentrations » de motards possédant une moto Royal Enfield, des sympathisants de la marque, dans le cadre de manifestations pacifiques en France comme à l’étranger ;
d’offrir, pas sa logistique et son expérience de tels rassemblements, des moyens physiques complémentaires. Notamment, de permettre aux membres de l’association de bénéficier d’un cadre assurantiel permettant ce type de rassemblement sous des conditions prédéfinies par le Règlement intérieur.
Cette association est indépendante de toute structure commerciale notamment du réseau français ou étranger ayant en charge, la distribution, l’entretien et la promotion de la marque Royal Enfield.
Elle est indépendante de toute autre structure commerciale.
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ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé chez :
M. Francis Petit-Sinturel 7 impasse du Lucias 34790 Grabels.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
– les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail ;
– l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;
– la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.
ARTICLE 6 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations (15 euros par an), de subventions éventuelles, de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 7 : Composition de l’association
L’association se compose de :
– membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.
– membres d’honneur
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.
ARTICLE 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
– démission ;
– décès ;
– non-paiement de la cotisation ;
– radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave.
ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 11 : Conseil d’Administration
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de
7 membres au maximum, élus pour 3 Années par l’Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais non au Bureau.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
– un Président et, si besoin, un ou plusieurs Vice-présidents ;
– un Secrétaire et, si besoin, un Secrétaire Adjoint ;
– un Trésorier et, si besoin, un Trésorier Adjoint.
ARTICLE 12 : Rémunération
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur pourront être remboursés au vu des pièces justificatives et sur avis du bureau. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention de ces remboursements.
ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Article 15 : Règlement intérieur :
Les membres fondateurs dont les noms suivent formuleront un règlement intérieur qui sera approuvé lors d’une prochaine assemblée.
Les présents statuts ont été approuvés par les fondateurs :
Mr Petit Francis 7 impasse du Lucias 34190 Grabels………………………………………….Président
Mr Bonetti Jean-Luc, Chemin des vignes 636 Beauregard l’évêque……Vice Président
Mr Deippedalle Fabien, 1 rue des Contrebandiers 69003 Lyon…………… Trésorier
Mr Mitrece Jean-Michel route de Pompstyat Les croslières 63140 Châtel-Guyon……………………………………………………………………………...Trésorier adjoint
Mr Fabre Claude 32 rue de la Nation 63510 Malinerat …………………………Secrétaire
Mr Gras Daniel 27 allée Jean de Roquetaillade 63430 Pont du Château ………………………………………………………………………………………………………………….……Secrétaire-adjoint
Mr Stievenard Denis Pierre 61 rue du Temple 63100 Clermont Ferrand…Administrateur
(Nom et titre dans l’association, votre signature Smile
Ces buts étant énoncés, ils ont pris acte :
Ils ont ensuite énoncé les principes du rassemblement devant avoir lieu en Mai Prochain et accepté le lieu : (Camping des Sablons, 63 430 Pont-du-Château)
Dits que les t-shirts dont le dessin a été défini préalablement à la réunion et exposé aux participants, pourront avoir le logo de l’importateur sur la manche dans la mesure ou celui-ci financera leur création. De même, pour l’affiche de la concentration de possesseurs de Royal Enfield.
L’importateur accepte suite à un appel téléphonique de mettre à disposition 100 t-shirts et 50 affiches dans la mesure où les participants rentrent dans le cadre d’une association loi 1901 (En cours de réalisation)
Ils ont précisé que les organisateurs devront porter durant ce rassemblement une marque distinctive des motards présents.
Accepté que Denis Stievenard exerce la sécurité du rassemblement car il possède l’expérience nécessaire dans la mesure ou il ne portera pas d’uniforme distinctif lié à cette fonction. Lui demande d’exercer une surveillance discrète et efficace sur l’ensemble des trois jours. Notamment d’empêcher tout motard étant visiblement sous l’emprise de l’alcool ou d’une autre drogue de se mettre aux commandes de sa machine. De veiller à prévenir les autorités de Gendarmerie si un débordement, improbable, mais toujours possible est à prévoir. De coopérer avec les forces de l’ordre en cas de besoin.
Etés mis au courant que Daniel Gras et Francis Petit ont rencontré le matin Mr le Maire de Pont du Château ainsi que l’adjoint chargé des associations loi 1901 pour la ville. Que ceux-ci ont accepté de plein gré que ce rassemblement ait lieu sur le site de leur commune et proposé leurs services pour prêter des matériaux disponibles alors (Barrières etc) dans la mesure de leurs possibilités.
Mr le Maire propose en outre de recevoir les motards en place de la Mairie pour un discours de bienvenue à une date qui sera fixée ultérieurement. Il offrira alors un buffet à l’occasion.
Etés mis au courant de la rencontre du matin de ces mêmes personnes avec Mr le Commandant de Gendarmerie qui, favorable a ce rassemblement a précisé les conditions de sécurité à appliquer à savoir :
un courrier du président de l’association avec le nom des responsables, dates, lieux ;
que le camping soit fermé le soir à l’heure légale soit 01.00 ;
qu’on dissuade tout motard ayant abusé, de prendre le guidon de sa machine ;
que les motards ne circulent pas en groupes compacts et en longues files, mais en petits groupes autonomes.
Mr le Commandant de Gendarmerie a été informé de la décision de distribuer des Road-books individuels aux participants et de la consigne de circuler par moins de Cinq motos sur les routes du département.
Les membres fondateurs proposent un financement avec package du rassemblement.
C’est-à-dire entrée à celui-ci (6 euros pour les trois jours) T-shirts repas du samedi soir.
Dialogués avec le gérant du Camping qui reçoit déjà une association de 400 personnes de Harley Davidson sur les modalités de réception des participants. Celui-ci demande d’être prévenu avant début mai du nombre éventuel de participants. Il a été informé que notre association ne prendrait pas en charge le logement des participants ni leur nourriture et que ceux-ci resteraient son domaine de compétence. Il a en outre mis à disposition pour le vendredi soir et le samedi soir une salle de concert équipée d’une sono, une salle abritée pour les ateliers de mécanique et fait visité deux bungalows types que nous pourrons proposer aux participants.
Pour le concert du samedi soir, Jean-Michel Mitrece propose de prendre contact avec John Brasset, chanteur compositeur, interprète résidant dans la région pour lui proposer de nous faire un concert bénévole, mais ou il pourra mettre en vente ses disques et DVD.
Fixés le montant de la cotisation à l’association :
La Royale Association
http://www.royalenfieldlesite.com
à 15 euros par an.
Demandés à Francis Petit d’ouvrir un compte bancaire pour l’association dans une banque de Montpellier et d’en transmettre les libellés aux Trésorier et au Trésorier en second.
Se proposent de se revoir fin avril pour les derniers détails.